Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Page 125
... route départementale n ° 17 ( boulevard Alexandre Martin ) , le boulevard Saint
- Vincent , le boulevard Sainte - Euverte , le faubourg Bourgogne , jusqu'à la
route nationale n ° 152 , est remplacé par le parcours empruntant les rues
Royale ...
... route départementale n ° 17 ( boulevard Alexandre Martin ) , le boulevard Saint
- Vincent , le boulevard Sainte - Euverte , le faubourg Bourgogne , jusqu'à la
route nationale n ° 152 , est remplacé par le parcours empruntant les rues
Royale ...
Page 126
Le réseau se composera , savoir : A. De la ligue actuelle qui part de Bel - Air et
emprunte la route nationale n ° 20 , jusqu'à l'extrémité Nord du pont d'Olivet ; B ,
Des trois lignes nouvelles ci - après définies : 1 ° Ligne Faubourg Saint - Vincent
...
Le réseau se composera , savoir : A. De la ligue actuelle qui part de Bel - Air et
emprunte la route nationale n ° 20 , jusqu'à l'extrémité Nord du pont d'Olivet ; B ,
Des trois lignes nouvelles ci - après définies : 1 ° Ligne Faubourg Saint - Vincent
...
Page 244
Routes nationales . Contravention . Camion non attelé . Stationnement sur l'
accotement d'une route ( Sieur Reynaud ) . Le fait de laisser eii dépôt un camion
non attelé sur l'accotement d'une route nationale constitue - t - il une
contravention ...
Routes nationales . Contravention . Camion non attelé . Stationnement sur l'
accotement d'une route ( Sieur Reynaud ) . Le fait de laisser eii dépôt un camion
non attelé sur l'accotement d'une route nationale constitue - t - il une
contravention ...
Page 300
... demandé et obtenu l'autorisation de réparer la façade de l'immeuble dont il est
propriétaire dans la commune de Bron , a également sollicité celle de construire
un trottoir au droit de ce même immeuble situé en bordure de la route nationale ...
... demandé et obtenu l'autorisation de réparer la façade de l'immeuble dont il est
propriétaire dans la commune de Bron , a également sollicité celle de construire
un trottoir au droit de ce même immeuble situé en bordure de la route nationale ...
Page 320
Dépôts sur une route nationale . ... Les droits de voirie établis pour une commune
doivent être approuvés par le ministre de l'Intérieur toutes les fois qu'ils doivent
étre perçus pour l'occupation d'une dépendance du domaine public national .
Dépôts sur une route nationale . ... Les droits de voirie établis pour une commune
doivent être approuvés par le ministre de l'Intérieur toutes les fois qu'ils doivent
étre perçus pour l'occupation d'une dépendance du domaine public national .
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs