Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... route nationale n ° 152 , jusqu'à son inter- section avec la route nationale no 51 au lieudit Saint - Loup . 3o Prolongement de la ligne de Bel - Air - Olivet par la route nationale n ° 20 , de l'extrémité Nord du pont Olivet à la ...
... route nationale n ° 152 , jusqu'à son inter- section avec la route nationale no 51 au lieudit Saint - Loup . 3o Prolongement de la ligne de Bel - Air - Olivet par la route nationale n ° 20 , de l'extrémité Nord du pont Olivet à la ...
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... Routes nationales . Reynaud ) . - Contravention . Camion - Stationnement sur l'accotement d'une route ( Sieur Le fait de laisser en dépôt un camion non attelé sur l'accote- ment d'une route nationale constitue - t - il une contravention ...
... Routes nationales . Reynaud ) . - Contravention . Camion - Stationnement sur l'accotement d'une route ( Sieur Le fait de laisser en dépôt un camion non attelé sur l'accote- ment d'une route nationale constitue - t - il une contravention ...
Page 320
... route nationale . mune de Meudon ) . Légalité ( com- Les droits de voirie établis pour une commune doivent être ap- prouvés par le ministre de l'Intérieur toutes les fois qu'ils doivent être perçus pour l'occupation d'une dépendance du ...
... route nationale . mune de Meudon ) . Légalité ( com- Les droits de voirie établis pour une commune doivent être ap- prouvés par le ministre de l'Intérieur toutes les fois qu'ils doivent être perçus pour l'occupation d'une dépendance du ...
Page 321
... route nationale , pour installer une conduite d'eau , le maire de Meudon a réclamé une somme de 3,419 francs représentant les droits de voirie pour dépôt de terre et tuyaux dans la partie de la route traversant cette commune , à raison ...
... route nationale , pour installer une conduite d'eau , le maire de Meudon a réclamé une somme de 3,419 francs représentant les droits de voirie pour dépôt de terre et tuyaux dans la partie de la route traversant cette commune , à raison ...
Page 371
... route nationale , a 6 mètres pour la route départementale et pour un chemin vicinal de grande communication , et à 4 mètres pour un simple chemin vicinal ou rural . Pour les viaducs , la hauteur libre , à partir du sol de la route , au ...
... route nationale , a 6 mètres pour la route départementale et pour un chemin vicinal de grande communication , et à 4 mètres pour un simple chemin vicinal ou rural . Pour les viaducs , la hauteur libre , à partir du sol de la route , au ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons