Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... pendant les années 1902 et 1901 ( * ) . A ACCIDENTS DE TRAINS PROPREMENT DITS OU RÉSULTANT DU MOUVEMENT DES TRAINS OU DES VÉHICULES DE CHEMINS DE FER ( * ) . Année 1902 Année 1901 Personnes atteintes Circonstances de l'accident tués ...
... pendant les années 1902 et 1901 ( * ) . A ACCIDENTS DE TRAINS PROPREMENT DITS OU RÉSULTANT DU MOUVEMENT DES TRAINS OU DES VÉHICULES DE CHEMINS DE FER ( * ) . Année 1902 Année 1901 Personnes atteintes Circonstances de l'accident tués ...
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... pendant les exercices 1901-1902 et 1900-1901 ( * ) . Exercices A. - Longueurs des lignes exploitées au 30 juin ( ** ) Longueurs moyennes par 10.000 habitants ( *** ) Premières voles LONGUEURS ( * ) Deuxièmes voles Développement des ...
... pendant les exercices 1901-1902 et 1900-1901 ( * ) . Exercices A. - Longueurs des lignes exploitées au 30 juin ( ** ) Longueurs moyennes par 10.000 habitants ( *** ) Premières voles LONGUEURS ( * ) Deuxièmes voles Développement des ...
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... pendant dix ans , à partir du décret déclaratif d'utilité publique du réseau dont il s'agit au cahier des charges ci - annexé , les rétrocessionnaires auront , à conditions égales , un droit de priorité . Un délai de trois mois leur ...
... pendant dix ans , à partir du décret déclaratif d'utilité publique du réseau dont il s'agit au cahier des charges ci - annexé , les rétrocessionnaires auront , à conditions égales , un droit de priorité . Un délai de trois mois leur ...
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... pendant la durée de la concession seront de provenance française . Art . 16 . Les rétrocessionnaires devront , dans le délai de six mois au plus , à partir de la déclaration d'utilité publique , se substituer une société anonyme dont la ...
... pendant la durée de la concession seront de provenance française . Art . 16 . Les rétrocessionnaires devront , dans le délai de six mois au plus , à partir de la déclaration d'utilité publique , se substituer une société anonyme dont la ...
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... pendant la période , au cours de laquelle les travaux auraient dû être achevés , avec les prix des séries applicables pendant la durée de la prolonga- tion des travaux ; il faut tenir compte de la moyenne des rabais ( *** ) Voyez ...
... pendant la période , au cours de laquelle les travaux auraient dû être achevés , avec les prix des séries applicables pendant la durée de la prolonga- tion des travaux ; il faut tenir compte de la moyenne des rabais ( *** ) Voyez ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons