Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Il peut , en outre , être établi des abonnements à prix réduits , en faveur des
lignes régulieres de navigation jouissant d'une place à quai speciale en vertu d'
arrêtés préfectoraux intervenus on à intervenir . Le tarif de ces abonnements doit
être ...
Il peut , en outre , être établi des abonnements à prix réduits , en faveur des
lignes régulieres de navigation jouissant d'une place à quai speciale en vertu d'
arrêtés préfectoraux intervenus on à intervenir . Le tarif de ces abonnements doit
être ...
Page 68
Il suffit que le préfet ordonne , sur l'avis de l'ingénieur en chef de la navigation , la
suppression et le déplacement de tel groupe déterminé de ces ouvrages , pour
que le permissionnaire soit tenu d'exécuter cet ordre à ses frais et sans ...
Il suffit que le préfet ordonne , sur l'avis de l'ingénieur en chef de la navigation , la
suppression et le déplacement de tel groupe déterminé de ces ouvrages , pour
que le permissionnaire soit tenu d'exécuter cet ordre à ses frais et sans ...
Page 84
... au service de la 3 ° section de la navigation de la Marne , est attaché , en outre
, à la 1re Commission permanente du Comité de l'exploitation technique des
chemins de fer . Arrêté du 11 janvier 1905. — Les services d'études et travaux de
...
... au service de la 3 ° section de la navigation de la Marne , est attaché , en outre
, à la 1re Commission permanente du Comité de l'exploitation technique des
chemins de fer . Arrêté du 11 janvier 1905. — Les services d'études et travaux de
...
Page 86
M. Retraint ( Joseph ) , conducteur de 3. classe attaché , dans le département de
la Seine , au service de la 2e section de la navigation de la Seine , est élevé à la
3e classe de son grade . 4 ° SERVICES DÉTACHÉS } 19 décembre 1904.
M. Retraint ( Joseph ) , conducteur de 3. classe attaché , dans le département de
la Seine , au service de la 2e section de la navigation de la Seine , est élevé à la
3e classe de son grade . 4 ° SERVICES DÉTACHÉS } 19 décembre 1904.
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... atta . ché , dans le département du Puy - de - Dôme , au service des études et
travaux du chemin de fer de Saint - Eloy à Pauniat , passe dans le département
de Maine - et - Loire , au service de la 4e section de la navigation de la Loire .
... atta . ché , dans le département du Puy - de - Dôme , au service des études et
travaux du chemin de fer de Saint - Eloy à Pauniat , passe dans le département
de Maine - et - Loire , au service de la 4e section de la navigation de la Loire .
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs