Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... nécessaires , le capital du premier éta- blissement pourrait être augmenté , avec l'approbation du conseil général , des dépenses qui seraient faites de ce chef . Toutefois , ces augmentations de dépenses ne pourront être autorisées que ...
... nécessaires , le capital du premier éta- blissement pourrait être augmenté , avec l'approbation du conseil général , des dépenses qui seraient faites de ce chef . Toutefois , ces augmentations de dépenses ne pourront être autorisées que ...
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... gares ou haltes sont reconnues nécessaires , d'accord entre le département et le concessionnaire , il sera procédé à une enquête spéciale . L'emplacement en sera concessionnaire entendu . définitivement arrêté par le LOIS 43.
... gares ou haltes sont reconnues nécessaires , d'accord entre le département et le concessionnaire , il sera procédé à une enquête spéciale . L'emplacement en sera concessionnaire entendu . définitivement arrêté par le LOIS 43.
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... nécessaires afin d'opérer ce rétablissement suivant les règles de l'art , en évitant l'em- ploi des demi - pavės . Les vieux matériaux provenant des anciennes chaussées remaniées ou refaites à neuf qui n'auront pas trouvé leur emploi ...
... nécessaires afin d'opérer ce rétablissement suivant les règles de l'art , en évitant l'em- ploi des demi - pavės . Les vieux matériaux provenant des anciennes chaussées remaniées ou refaites à neuf qui n'auront pas trouvé leur emploi ...
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... nécessaire de démolir des parties pavées ou empierrées de la voie publique situées en dehors des zones ou de l'accotement indiqués ci - dessus , il devra être pourvu par le concessionnaire à l'entretien de ... nécessaires à l'exploi- LOIS 45.
... nécessaire de démolir des parties pavées ou empierrées de la voie publique situées en dehors des zones ou de l'accotement indiqués ci - dessus , il devra être pourvu par le concessionnaire à l'entretien de ... nécessaires à l'exploi- LOIS 45.
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... nécessaires à la construction de la section de Maîche à Trévillers et de ses dépendances ; 2o Une somme en capital de 397.000 fr . , représentant les subventions votées par le département et les communes pour l'établissement de la ligne ...
... nécessaires à la construction de la section de Maîche à Trévillers et de ses dépendances ; 2o Une somme en capital de 397.000 fr . , représentant les subventions votées par le département et les communes pour l'établissement de la ligne ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons