Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse . Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse . Le préfet déterminera , par des règlements spéciaux , les heures d ...
... moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse . Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse . Le préfet déterminera , par des règlements spéciaux , les heures d ...
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... moyen des péages locaux institués par la loi du 19 mars 1895 dont la durée de perception est prorogée en tant que de besoin et , s'il y a lieu , au moyen de péages nou- veaux à instituer conformément aux dispositions de l'article 16 de ...
... moyen des péages locaux institués par la loi du 19 mars 1895 dont la durée de perception est prorogée en tant que de besoin et , s'il y a lieu , au moyen de péages nou- veaux à instituer conformément aux dispositions de l'article 16 de ...
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... moyen des engins du permission- naire , ou si ces engins doivent être déplacés par ordre des ingénieurs ou des agents de la navigation , les locataires doivent immédiatement sus- pendre les opérations jusqu'à ce que tout soit remis en ...
... moyen des engins du permission- naire , ou si ces engins doivent être déplacés par ordre des ingénieurs ou des agents de la navigation , les locataires doivent immédiatement sus- pendre les opérations jusqu'à ce que tout soit remis en ...
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... moyen d'affiches apposées d'une manière très appa- rente , le plus près possible des appareils , et aux endroits qui sont indiqués par les agents de la navigation . Le permissionnaire est responsable de la conservation de ces affiches ...
... moyen d'affiches apposées d'une manière très appa- rente , le plus près possible des appareils , et aux endroits qui sont indiqués par les agents de la navigation . Le permissionnaire est responsable de la conservation de ces affiches ...
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... moyen d'une bordure d'au moins 12 centimètres de saillie en pierre d'une solidité suffisante . Elle pourra égale- ment prescrire dans les parties de routes ou chemins dont la déclivité dé- passera 3 centimètres par mètre , l ...
... moyen d'une bordure d'au moins 12 centimètres de saillie en pierre d'une solidité suffisante . Elle pourra égale- ment prescrire dans les parties de routes ou chemins dont la déclivité dé- passera 3 centimètres par mètre , l ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons