Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... mars 1903 , pour l'ensemble du réseau . Art . 2. Sont approuvés les avenants à la convention et au cahier des charges annexés au décret du 25 mars 1898 , lesdits avenants intervenus le 16 août 1904 , entre le préfet de l'Aude , agissant ...
... mars 1903 , pour l'ensemble du réseau . Art . 2. Sont approuvés les avenants à la convention et au cahier des charges annexés au décret du 25 mars 1898 , lesdits avenants intervenus le 16 août 1904 , entre le préfet de l'Aude , agissant ...
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... mars 1882 , et délibérations du conseil général en date des 24-27 août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la commission départementale en date du 27 février 1904 , D'une part ; Et M ...
... mars 1882 , et délibérations du conseil général en date des 24-27 août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la commission départementale en date du 27 février 1904 , D'une part ; Et M ...
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... mars 1898 , dès qu'elle sera terminée entre le carrefour de Prouilhe et Saint - Denis et que la dépense maxima provisoire sera fixée pour cette partie à 1.482.000 fr . , la dépense maxima kilométrique restant la même que celle qui est ...
... mars 1898 , dès qu'elle sera terminée entre le carrefour de Prouilhe et Saint - Denis et que la dépense maxima provisoire sera fixée pour cette partie à 1.482.000 fr . , la dépense maxima kilométrique restant la même que celle qui est ...
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... MARS 1898 . Entre les soussignés , M. Pierre Marraud , préfet de l'Aude , chevalier de la Légion d'honneur , agissant au nom et pour le compte dudit département , en vertu da la loi du 10 août 1871 , de la loi du 11 juin 1880 , des ...
... MARS 1898 . Entre les soussignés , M. Pierre Marraud , préfet de l'Aude , chevalier de la Légion d'honneur , agissant au nom et pour le compte dudit département , en vertu da la loi du 10 août 1871 , de la loi du 11 juin 1880 , des ...
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... mars 1882 , le maximum de la charge annuelle pouvant incomber au Trésor est fixé à la somme de 674 fr . , qui viendra s'ajouter à celle de 102.986 fr . 25 fixée par les articles 4 des décrets précités des 15 juin 1897 et 3 avril 1901 ...
... mars 1882 , le maximum de la charge annuelle pouvant incomber au Trésor est fixé à la somme de 674 fr . , qui viendra s'ajouter à celle de 102.986 fr . 25 fixée par les articles 4 des décrets précités des 15 juin 1897 et 3 avril 1901 ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons