Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... frais de personnel , frais généraux pour la direction , l'exécution et la surveillance , frais de bu- reau , etc. , le kilomètre , 1.000 fr . CHAPITRE II . TERRAINS N ° 2. Les acquisitions de terrains sont comptées d'après les dépenses ...
... frais de personnel , frais généraux pour la direction , l'exécution et la surveillance , frais de bu- reau , etc. , le kilomètre , 1.000 fr . CHAPITRE II . TERRAINS N ° 2. Les acquisitions de terrains sont comptées d'après les dépenses ...
Page 53
... frais de visite , de surveillance et de réception des tra- vaux et les frais de contrôle de l'exploitation seront supportés par le con- cessionnaire . Afin de pourvoir à ces frais , le concessionnaire sera tenu de verser chaque année ...
... frais de visite , de surveillance et de réception des tra- vaux et les frais de contrôle de l'exploitation seront supportés par le con- cessionnaire . Afin de pourvoir à ces frais , le concessionnaire sera tenu de verser chaque année ...
Page 66
... frais accessoires relatifs à son fonctionnement , plus la fourniture de la force motrice nécessaire pour les actionner , et les frais de conduite , et enfin , les frais de la première approche et du départ définitif de l'engin . Tous ...
... frais accessoires relatifs à son fonctionnement , plus la fourniture de la force motrice nécessaire pour les actionner , et les frais de conduite , et enfin , les frais de la première approche et du départ définitif de l'engin . Tous ...
Page 68
... frais du permissionnaire sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité . Art . 39. Dans le cas d'interruption partielle ou totale des services confiés au permissionnaire , le ministre des Travaux publics prendra immé- diatement , aux frais ...
... frais du permissionnaire sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité . Art . 39. Dans le cas d'interruption partielle ou totale des services confiés au permissionnaire , le ministre des Travaux publics prendra immé- diatement , aux frais ...
Page 103
... frais généraux , frais d'administration et avances de capitaux sans toutefois que ces dépenses puissent dépasser 15 p . 100 du montant des dé- penses portées en compte en vertu du paragraphe précédent . Le compte des dépenses de premier ...
... frais généraux , frais d'administration et avances de capitaux sans toutefois que ces dépenses puissent dépasser 15 p . 100 du montant des dé- penses portées en compte en vertu du paragraphe précédent . Le compte des dépenses de premier ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons