Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... exécutés en 1882 au passage du Sifflet de ceux exécutés en 1883 au passage de Crozes et ceux - ci des dragages faits en 1884 au passage d'Erome ne sauraient être considérés comme des chômages donnant ouverture au profit de l ...
... exécutés en 1882 au passage du Sifflet de ceux exécutés en 1883 au passage de Crozes et ceux - ci des dragages faits en 1884 au passage d'Erome ne sauraient être considérés comme des chômages donnant ouverture au profit de l ...
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... exécutés sans ordre écrit ; non - lieu à tenir compte ( XV ) . Prix . Application . Cintres d'un viaduc payés d'après le prix afférent au bois de deuxième emploi ; les voûtes du viaduc , pour la construction duquel i's ont servi devant ...
... exécutés sans ordre écrit ; non - lieu à tenir compte ( XV ) . Prix . Application . Cintres d'un viaduc payés d'après le prix afférent au bois de deuxième emploi ; les voûtes du viaduc , pour la construction duquel i's ont servi devant ...
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... exécutés et les boisages laissés dans les fouilles : Considérant d'une part , que le marché ne prévoyait pas l'établissement de contreforts dans la tranchée de Vendes et , qu'aucun accord définitif n'étant intervenu à leur sujet entre ...
... exécutés et les boisages laissés dans les fouilles : Considérant d'une part , que le marché ne prévoyait pas l'établissement de contreforts dans la tranchée de Vendes et , qu'aucun accord définitif n'étant intervenu à leur sujet entre ...
Page 161
... exécutés par la Compagnie , aucune plus - value directe- de nature à être compensée avec les dommages - intérêts qui sont dus aux sieurs Chazelle ; Considérant que si c'est à bon droit que , dans les circonstances de l'af- faire , le ...
... exécutés par la Compagnie , aucune plus - value directe- de nature à être compensée avec les dommages - intérêts qui sont dus aux sieurs Chazelle ; Considérant que si c'est à bon droit que , dans les circonstances de l'af- faire , le ...
Page 162
... exécutés sur le chemin vicinal no 3 ; qu'elle n'établit pas non plus que , en fixant cette indemnité à la somme de 420 francs , le conseil de préfecture ait fait une inexacte appréciation des circonstances de l'affaire ; ... ( Rejet ) ...
... exécutés sur le chemin vicinal no 3 ; qu'elle n'établit pas non plus que , en fixant cette indemnité à la somme de 420 francs , le conseil de préfecture ait fait une inexacte appréciation des circonstances de l'affaire ; ... ( Rejet ) ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons