Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... disposition de leurs abords ; 2o D'une élévation des bâtiments à l'échelle d'un centimètre par mètre ; 3o D'un mémoire descriptif dans lequel les dispositions essentielles du projet seront justifiées . Art . 18. Le concessionnaire n ...
... disposition de leurs abords ; 2o D'une élévation des bâtiments à l'échelle d'un centimètre par mètre ; 3o D'un mémoire descriptif dans lequel les dispositions essentielles du projet seront justifiées . Art . 18. Le concessionnaire n ...
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... dispositions du présent article ne sont pas applicables à la ligne d'Avranches - Ouest à Avranches - Ville ... disposition énoncée dans le paragraphe précédent , en ce qui concerne les paquets ou colis , ne peut être invoqué par les ...
... dispositions du présent article ne sont pas applicables à la ligne d'Avranches - Ouest à Avranches - Ville ... disposition énoncée dans le paragraphe précédent , en ce qui concerne les paquets ou colis , ne peut être invoqué par les ...
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... disposition des destinataires , à la gare , dans le délai de deux heures après l'arrivée du même train . 2o Les ... dispositions relatives aux denrées apportées par les trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés ...
... disposition des destinataires , à la gare , dans le délai de deux heures après l'arrivée du même train . 2o Les ... dispositions relatives aux denrées apportées par les trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés ...
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... dispositions des articles 13 et 14 de la loi du 11 juin 1880 , le maximum du capital de premier établissement de la ligne désignée à l'article 1or ci - dessus est fixé à la somme de sept cent quatre - vingt - dix - huit mille francs ...
... dispositions des articles 13 et 14 de la loi du 11 juin 1880 , le maximum du capital de premier établissement de la ligne désignée à l'article 1or ci - dessus est fixé à la somme de sept cent quatre - vingt - dix - huit mille francs ...
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... disposition des bateaux suivant l'ordre des demandes . Les demandes sont inscrites , à cet effet , dans l'ordre et la date de leur production , sur des registres à souche , tenus par les soins du permis- sionnaire . Ces registres sont ...
... disposition des bateaux suivant l'ordre des demandes . Les demandes sont inscrites , à cet effet , dans l'ordre et la date de leur production , sur des registres à souche , tenus par les soins du permis- sionnaire . Ces registres sont ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons