Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... date des 24-27 août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la commission départementale en date du 20 février 1904 . D'une part ; Et M. Hugues Bardol , domicilié à Paris , 69 , rue Lafayette ...
... date des 24-27 août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la commission départementale en date du 20 février 1904 . D'une part ; Et M. Hugues Bardol , domicilié à Paris , 69 , rue Lafayette ...
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... date de mise en exploitation et dans les conditions de l'article 8 de la convention du 22 fé- vrier 1897 . - Art . 6. Pour les comptes d'exploitation , les frais d'exploitation et d'entretien des voies de raccordement au port de Caen ...
... date de mise en exploitation et dans les conditions de l'article 8 de la convention du 22 fé- vrier 1897 . - Art . 6. Pour les comptes d'exploitation , les frais d'exploitation et d'entretien des voies de raccordement au port de Caen ...
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... date du 4 septembre 1901 et du 23 août 1902 , et de la commission départementale en date du 17 décembre 1902 . d'une part , Et la société grenobloise de tramways électriques , dont le siège social est à Grenoble , représentée par M ...
... date du 4 septembre 1901 et du 23 août 1902 , et de la commission départementale en date du 17 décembre 1902 . d'une part , Et la société grenobloise de tramways électriques , dont le siège social est à Grenoble , représentée par M ...
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... date du 29 février 1904 ; 2o L'avenant à la convention du 5 mars 1903 passé les 29 février - 9 août 1904 entre le maire d'Orléans , agissant au nom de ladite ville , et la com- pagnie générale française de tramways , ainsi que le cahier ...
... date du 29 février 1904 ; 2o L'avenant à la convention du 5 mars 1903 passé les 29 février - 9 août 1904 entre le maire d'Orléans , agissant au nom de ladite ville , et la com- pagnie générale française de tramways , ainsi que le cahier ...
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... date du décret déclaratif d'utilité publique .. Les travaux devront être commencés dans un délai de 6 mois à partir de la même date . Ils seront poursuivis et terminés de telle façon que ces lignes et prolongement soient livrés à l ...
... date du décret déclaratif d'utilité publique .. Les travaux devront être commencés dans un délai de 6 mois à partir de la même date . Ils seront poursuivis et terminés de telle façon que ces lignes et prolongement soient livrés à l ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons