Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... dépenses . Dans le cas où la juxtaposition d'une voie à la ligne de la Marine dite des Flamands ( juxtaposition prévue pour la ligne de Cherbourg à Barfleur , sur 1.800 mètres environ ) ne pourrait pas être réalisée , le maximum rela ...
... dépenses . Dans le cas où la juxtaposition d'une voie à la ligne de la Marine dite des Flamands ( juxtaposition prévue pour la ligne de Cherbourg à Barfleur , sur 1.800 mètres environ ) ne pourrait pas être réalisée , le maximum rela ...
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... dépenses qui seraient faites de ce chef . Toutefois , ces augmentations de dépenses ne pourront être autorisées que lorsque la recette kilométrique , impôts déduits , dépassera 4.000 fr . pour les lignes à voie étroite et 5.000 fr ...
... dépenses qui seraient faites de ce chef . Toutefois , ces augmentations de dépenses ne pourront être autorisées que lorsque la recette kilométrique , impôts déduits , dépassera 4.000 fr . pour les lignes à voie étroite et 5.000 fr ...
Page 29
... dépenses réelles . Art . 13. Quand les recettes brutes , impôts déduits , seront insuffisantes pour couvrir les dépenses d'exploitation , déterminées comme il est dit à l'article 11 , y compris la prime d'économie s'il y a lieu , les ...
... dépenses réelles . Art . 13. Quand les recettes brutes , impôts déduits , seront insuffisantes pour couvrir les dépenses d'exploitation , déterminées comme il est dit à l'article 11 , y compris la prime d'économie s'il y a lieu , les ...
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... dépenses d'acquisition de terrains poursuivies conformément aux dispositions de l'article 3 de la convention du 12 juillet 1800. Si les dépenses réellement faites pour les acquisitions de terrains n'at- teignent pas le chiffre de 84.000 ...
... dépenses d'acquisition de terrains poursuivies conformément aux dispositions de l'article 3 de la convention du 12 juillet 1800. Si les dépenses réellement faites pour les acquisitions de terrains n'at- teignent pas le chiffre de 84.000 ...
Page 59
... dépenses d'intérêt public , au fur et à mesure des besoins . L'im- portance et l'époque de chaque versement seront déterminées par le mi- nistre des Travaux publics . Le surplus de la dépense sera imputé sur les crédits inscrits chaque ...
... dépenses d'intérêt public , au fur et à mesure des besoins . L'im- portance et l'époque de chaque versement seront déterminées par le mi- nistre des Travaux publics . Le surplus de la dépense sera imputé sur les crédits inscrits chaque ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons