Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... département de la Seine , au service de la 2o sec- tion de la navigation de la Seine , est élevé à la 3 ° classe de son grade . - 4 ° SERVICES DÉTACHÉS 19 décembre 1904. Les conducteurs ci - après désignés attachés , dans le département ...
... département de la Seine , au service de la 2o sec- tion de la navigation de la Seine , est élevé à la 3 ° classe de son grade . - 4 ° SERVICES DÉTACHÉS 19 décembre 1904. Les conducteurs ci - après désignés attachés , dans le département ...
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... département du Nord , pour être employé au service de la construction des chemins de fer d'intérêt local de ce département . Il sera considéré comme étant en service détaché . -- 5 ° CONGÉS 18 novembre 1904. M. Bonifas ( François ) ...
... département du Nord , pour être employé au service de la construction des chemins de fer d'intérêt local de ce département . Il sera considéré comme étant en service détaché . -- 5 ° CONGÉS 18 novembre 1904. M. Bonifas ( François ) ...
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... département de l'Ardèche , passe au ser- vice ordinaire du département des Hautes - Alpes . 28 décembre . M. Amillet ( Charles ) , conducteur de 1re classe , atta . ché , dans le département du Puy - de - Dôme , au service des études et ...
... département de l'Ardèche , passe au ser- vice ordinaire du département des Hautes - Alpes . 28 décembre . M. Amillet ( Charles ) , conducteur de 1re classe , atta . ché , dans le département du Puy - de - Dôme , au service des études et ...
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... département . - 17 janvier . M. Trinquart ( Alexandre ) , conducteur de 3o classe , attaché au service ordinaire du département de Maine - et - Loire , passe au service ordinaire du département de Seine - et - Oise . 19 janvier . M ...
... département . - 17 janvier . M. Trinquart ( Alexandre ) , conducteur de 3o classe , attaché au service ordinaire du département de Maine - et - Loire , passe au service ordinaire du département de Seine - et - Oise . 19 janvier . M ...
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... DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - INFÉRIEURE ET LA COMPAGNIE DES TRAMWAYS DE NANTES Entre les soussignés : M. le préfet de la Loire - Inférieure , agissant pour le compte du départe- ment , en vertu des délibérations du conseil général en date ...
... DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - INFÉRIEURE ET LA COMPAGNIE DES TRAMWAYS DE NANTES Entre les soussignés : M. le préfet de la Loire - Inférieure , agissant pour le compte du départe- ment , en vertu des délibérations du conseil général en date ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons