Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... déclaré d'utilité publique le chemin de fer aérien reliant . la mine de fer de Timezrit à la station d'El - Maten , sur la ligne de Beni- Mansour à Bougie . Les expropriations nécessaires pour l'exécution de ce chemin de fer cesseront ...
... déclaré d'utilité publique le chemin de fer aérien reliant . la mine de fer de Timezrit à la station d'El - Maten , sur la ligne de Beni- Mansour à Bougie . Les expropriations nécessaires pour l'exécution de ce chemin de fer cesseront ...
Page 196
... déclaré d'utilité publique les travaux nécessaires à la substitution de la traction électrique à la traction animale sur ledit réseau , sera remplacé par le suivant : : Ligne n ° 1 bis . De la gare 196 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... déclaré d'utilité publique les travaux nécessaires à la substitution de la traction électrique à la traction animale sur ledit réseau , sera remplacé par le suivant : : Ligne n ° 1 bis . De la gare 196 LOIS , DÉCRETS , ETC.
Page 197
... déclaré d'utilité publique le prolongement du quai de la Douane à Port - Vendres ( Pyrénées - Orientales ) , conformément aux disposi- tions générales de l'avant - projet susvisé et aux avis également susvisés du conseil général des ...
... déclaré d'utilité publique le prolongement du quai de la Douane à Port - Vendres ( Pyrénées - Orientales ) , conformément aux disposi- tions générales de l'avant - projet susvisé et aux avis également susvisés du conseil général des ...
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... déclaré l'utilité publi- que des lignes 1o de Saint - Nazaire à la Roche - Bernard avec embranche . ments de Trignac à Penhouët et à Montoir et d'Herbignac à Guérande ; 2o de Pornic à Paimbœuf , avec embranchement de la Plaine à ...
... déclaré l'utilité publi- que des lignes 1o de Saint - Nazaire à la Roche - Bernard avec embranche . ments de Trignac à Penhouët et à Montoir et d'Herbignac à Guérande ; 2o de Pornic à Paimbœuf , avec embranchement de la Plaine à ...
Page 228
... déclaré les travaux d'utilité publique , que la ville s'est engagée à indemniser tous ceux à qui leur exé- cution causerait un préjudice ; que les experts ont reconnu que pour l'u- sine du sieur Potentini , ce préjudice consiste dans un ...
... déclaré les travaux d'utilité publique , que la ville s'est engagée à indemniser tous ceux à qui leur exé- cution causerait un préjudice ; que les experts ont reconnu que pour l'u- sine du sieur Potentini , ce préjudice consiste dans un ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons