Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Page 74
Est déclassé l'embranchement de la ligne de tramway de Kéryado à la Perrière ,
à Lorient , empruntant la rue du Port entre la rue Poissonnière et l'Arsenal , et
dont l'établissement a été déclaré d'utilité publique par le décret susvisé du 3
avril ...
Est déclassé l'embranchement de la ligne de tramway de Kéryado à la Perrière ,
à Lorient , empruntant la rue du Port entre la rue Poissonnière et l'Arsenal , et
dont l'établissement a été déclaré d'utilité publique par le décret susvisé du 3
avril ...
Page 85
2 ° NOMINATIONS Sont nommés conducteurs de 4® classe les candidats
déclarés admissibles dont les noms suivent : 29 décembre 1904. – M. Gervet (
Etienne ) , sous - officier , déclaré admissible par la Commission instituée par la
loi du 18 ...
2 ° NOMINATIONS Sont nommés conducteurs de 4® classe les candidats
déclarés admissibles dont les noms suivent : 29 décembre 1904. – M. Gervet (
Etienne ) , sous - officier , déclaré admissible par la Commission instituée par la
loi du 18 ...
Page 91
Est déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales
du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après des lignes de
tramways à traction mécanique , destinées au transport des voyageurs et ...
Est déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales
du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après des lignes de
tramways à traction mécanique , destinées au transport des voyageurs et ...
Page 104
Est déclaré d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier le
siège n ° 6 , des mines de Liévin au rivage d'Eleu , et à l'embranchement qui relie
les sièges nos 2 et 3 de la même société au chemin de fer du Nord .
Est déclaré d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier le
siège n ° 6 , des mines de Liévin au rivage d'Eleu , et à l'embranchement qui relie
les sièges nos 2 et 3 de la même société au chemin de fer du Nord .
Page 114
Est déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le département du Calvados ,
sur le quai de la Londe , à Caen , suivant les dispositions générales du plan ci -
dessus visé , de voies de tramway , à traction mécanique , destinées au ...
Est déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le département du Calvados ,
sur le quai de la Londe , à Caen , suivant les dispositions générales du plan ci -
dessus visé , de voies de tramway , à traction mécanique , destinées au ...
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs