Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... la rue du Port entre la rue Poissonnière et l'Arsenal , et dont l'établissement a été déclaré d'utilité publique par le décret susvisé du 3 avril 1901 . Art . 2 . - Est approuvé l'avenant passé le 74 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... la rue du Port entre la rue Poissonnière et l'Arsenal , et dont l'établissement a été déclaré d'utilité publique par le décret susvisé du 3 avril 1901 . Art . 2 . - Est approuvé l'avenant passé le 74 LOIS , DÉCRETS , ETC.
Page 85
... déclaré admissible par la Commission instituée par la loi du 18 mars 1889 , Cantal , service ordinaire . Idem . M. Six denier ( Louis ) . commis , concours de 1901 , no 42 , Seine - et - Oise , service ordinaire . - Idem . M. Grimaux ...
... déclaré admissible par la Commission instituée par la loi du 18 mars 1889 , Cantal , service ordinaire . Idem . M. Six denier ( Louis ) . commis , concours de 1901 , no 42 , Seine - et - Oise , service ordinaire . - Idem . M. Grimaux ...
Page 91
... déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après des lignes de tramways à traction mécanique , destinées au trans- port des voyageurs et ...
... déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après des lignes de tramways à traction mécanique , destinées au trans- port des voyageurs et ...
Page 104
... déclaré d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier le siège n ° 6 , des mines de Liévin au rivage d'Eleu , et à l'embranchement qui relie les sièges n ° 2 et 3 de la même société au chemin de fer du Nord ...
... déclaré d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier le siège n ° 6 , des mines de Liévin au rivage d'Eleu , et à l'embranchement qui relie les sièges n ° 2 et 3 de la même société au chemin de fer du Nord ...
Page 114
... déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le dé- partement du Calvados , sur le quai de la Londe , à Caen , suivant les dis- positions générales du plan ci - dessus visé , de voies de tramway , à traction mécanique , destinées ...
... déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le dé- partement du Calvados , sur le quai de la Londe , à Caen , suivant les dis- positions générales du plan ci - dessus visé , de voies de tramway , à traction mécanique , destinées ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons