Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Le montant de ces subsides sera versé au Trésor à titre de fonds de con cours
pour dépenses d'intérêt public , au fur et à mesure des besoins . L'importance et l'
époque de chaque versement seront déterminées par le ministre des Travaux ...
Le montant de ces subsides sera versé au Trésor à titre de fonds de con cours
pour dépenses d'intérêt public , au fur et à mesure des besoins . L'importance et l'
époque de chaque versement seront déterminées par le ministre des Travaux ...
Page 66
... l'engin effectués au cours des opérations , sur la demande du locataire ou sur l'
ordre des agents de la navigation ou des ingénieurs , l'accrochage , le
décrochage , l'approche et la manutention des colis , ainsi que la fourniture des
chaînes ...
... l'engin effectués au cours des opérations , sur la demande du locataire ou sur l'
ordre des agents de la navigation ou des ingénieurs , l'accrochage , le
décrochage , l'approche et la manutention des colis , ainsi que la fourniture des
chaînes ...
Page 74
du 31 mai 1865 , les parties de fleuves , rivières et cours d'eau désignées à l'état
annexé au présent décret . État des parties de fleuves , rivières et cours d'eau du
bassin de la Seine à soumettre au régime étubli par l'article fer , paragraphe 2 ...
du 31 mai 1865 , les parties de fleuves , rivières et cours d'eau désignées à l'état
annexé au présent décret . État des parties de fleuves , rivières et cours d'eau du
bassin de la Seine à soumettre au régime étubli par l'article fer , paragraphe 2 ...
Page 149
... provient du débordement survenu à diverses reprises pendant le cours de l'
année 1898 , du réservoir de distribution des eaux que la ville avait fait construire
; Considérant qu'il n'est même pas allégué que ces accidents soient imputables à
...
... provient du débordement survenu à diverses reprises pendant le cours de l'
année 1898 , du réservoir de distribution des eaux que la ville avait fait construire
; Considérant qu'il n'est même pas allégué que ces accidents soient imputables à
...
Page 197
... rue Grenette , place des Cordeliers , pont Lafayette , cours de la Liberté , place
du Pont , cours Gambetta , cours Gambetta prolongé jusqu'à son point d'
intersection avec la grande rue de Monplaisir , au bas de la montée des Sables .
... rue Grenette , place des Cordeliers , pont Lafayette , cours de la Liberté , place
du Pont , cours Gambetta , cours Gambetta prolongé jusqu'à son point d'
intersection avec la grande rue de Monplaisir , au bas de la montée des Sables .
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs