Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... sera établie de telle sorte que la verticale des parties les plus saillantes ... concessionnaire comprend le pavage ou l'empierrement des entre- rails et de l'entre - voie , ainsi que des zones de 50 centimètres qui servent d'accotements ...
... sera établie de telle sorte que la verticale des parties les plus saillantes ... concessionnaire comprend le pavage ou l'empierrement des entre- rails et de l'entre - voie , ainsi que des zones de 50 centimètres qui servent d'accotements ...
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... sera établi conformément aux indications du plan d'ensemble présenté le 20 juillet 1903 par M. Portalis , concessionnaire ... tenu de se conformer à toutes les règles de l'art , de manière à obtenir une ... sera séparé des propriétés riveraines ...
... sera établi conformément aux indications du plan d'ensemble présenté le 20 juillet 1903 par M. Portalis , concessionnaire ... tenu de se conformer à toutes les règles de l'art , de manière à obtenir une ... sera séparé des propriétés riveraines ...
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... tenu de mettre en marche étant fixé à trois par jour dans chaque sens , le ... concessionnaire ne lui se- ront pas payés à part , mais le maximum des dépenses totales d'exploitation sera ... concessionnaire mettrait en marche de sa propre ...
... tenu de mettre en marche étant fixé à trois par jour dans chaque sens , le ... concessionnaire ne lui se- ront pas payés à part , mais le maximum des dépenses totales d'exploitation sera ... concessionnaire mettrait en marche de sa propre ...
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... tenu également , dans la limite des disponibilités , de livrer à l ... sera payée à la fin de chaque exercice au prix moyen de revient pendant l ... concessionnaire primi- tif d'une société anonyme comme concessionnaire du tramway de ...
... tenu également , dans la limite des disponibilités , de livrer à l ... sera payée à la fin de chaque exercice au prix moyen de revient pendant l ... concessionnaire primi- tif d'une société anonyme comme concessionnaire du tramway de ...
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... sera établi le long du chemin de fer les fossés ou rigoles qui seront jugés ... concessionnaire , après une enquête spéciale . Il demeure toutefois entendu ... tenu , préalablement à tout commencement d'exécution , de soumettre au préfet ...
... sera établi le long du chemin de fer les fossés ou rigoles qui seront jugés ... concessionnaire , après une enquête spéciale . Il demeure toutefois entendu ... tenu , préalablement à tout commencement d'exécution , de soumettre au préfet ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons