Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... dessous de trois ans , les enfants ne payent rien , à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les ... ci - dessus pour les voyageurs . Les chiens ne sont admis que sur les plateformes Le concessionnaire n'est pas tenu ...
... dessous de trois ans , les enfants ne payent rien , à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les ... ci - dessus pour les voyageurs . Les chiens ne sont admis que sur les plateformes Le concessionnaire n'est pas tenu ...
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... ci - après , ne dépas- sera pas , par tonne : 2 fr . Les prix déterminés ci - dessus , tarif B , comprennent l'impôt dù à l'Etat . PRIX de de Totaux péage transport fr . c . fr . c . fr . c . 0,45 0.85 1.30 0,30 0,70 Il est expressément ...
... ci - après , ne dépas- sera pas , par tonne : 2 fr . Les prix déterminés ci - dessus , tarif B , comprennent l'impôt dù à l'Etat . PRIX de de Totaux péage transport fr . c . fr . c . fr . c . 0,45 0.85 1.30 0,30 0,70 Il est expressément ...
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... ci - dessus spécifiés , les prix de transport seront arrêtés annuellement par le préfet , tant pour la grande que pour la petite vitesse , sur la proposition du concessionnaire . En ce qui concerne les paquets ou colis mentionnés au ...
... ci - dessus spécifiés , les prix de transport seront arrêtés annuellement par le préfet , tant pour la grande que pour la petite vitesse , sur la proposition du concessionnaire . En ce qui concerne les paquets ou colis mentionnés au ...
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... ci - dessus sera seul obli- gatoire pour la compagnie . Il pourra être établi un tarif réduit , approuvé par le préfet , pour tout expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci - des- sus pour la petite vitesse ...
... ci - dessus sera seul obli- gatoire pour la compagnie . Il pourra être établi un tarif réduit , approuvé par le préfet , pour tout expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci - des- sus pour la petite vitesse ...
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... ci - dessus est fixé à la somme de sept cent quatre - vingt - dix - huit mille francs ( 798.000 fr . ) , non compris la valeur des terrains communaux nécessaires à l'établissement de la ligne et de ses dé- pendances ; ladite somme ...
... ci - dessus est fixé à la somme de sept cent quatre - vingt - dix - huit mille francs ( 798.000 fr . ) , non compris la valeur des terrains communaux nécessaires à l'établissement de la ligne et de ses dé- pendances ; ladite somme ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons