Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Page 15
Changement et croisement de voie , par apparoil non compris la voie payée à
part . Pont ' à bascule de vingt tonnos . L'un Outillage et mobilier de l'exploitation
et de la voie . Par kilomètre de chemin de fer . Transfert de l'alimentation d'eau et
...
Changement et croisement de voie , par apparoil non compris la voie payée à
part . Pont ' à bascule de vingt tonnos . L'un Outillage et mobilier de l'exploitation
et de la voie . Par kilomètre de chemin de fer . Transfert de l'alimentation d'eau et
...
Page 18
Le matériel roulant de la compagnie du Midi , qui pourra être utilisé sur la ligne
de Pissos à Moustey , sera loué aux conditions stipulées pour le matériel de la
compagnie des chemins de fer du Midi qui est utilisé sur les autres lignes du ...
Le matériel roulant de la compagnie du Midi , qui pourra être utilisé sur la ligne
de Pissos à Moustey , sera loué aux conditions stipulées pour le matériel de la
compagnie des chemins de fer du Midi qui est utilisé sur les autres lignes du ...
Page 22
Et la société française de tramways électriques et de chemins de fer , société
anonyme , dont le siège social est à Paris , boulevard Malesherbes , n ° 9 ,
représentée par M. de Segur - Lamoignon , président du conseil d'administration
, et par ...
Et la société française de tramways électriques et de chemins de fer , société
anonyme , dont le siège social est à Paris , boulevard Malesherbes , n ° 9 ,
représentée par M. de Segur - Lamoignon , président du conseil d'administration
, et par ...
Page 45
Le concessionnaire sera tenu de lui remettre en bon état d'entretien le chemin de
fer et tous les immeubles qui en dépendent , quelle qu'en soit l'origine , tels que
les bâtiments des gares et stations , les remises , ateliers et dépôts , les usines ...
Le concessionnaire sera tenu de lui remettre en bon état d'entretien le chemin de
fer et tous les immeubles qui en dépendent , quelle qu'en soit l'origine , tels que
les bâtiments des gares et stations , les remises , ateliers et dépôts , les usines ...
Page 54
( N ° 5 ) [ 23 juillet 1904 ] Loi déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le
dé . partement du Doubs , d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de
Maiche à Trévillers . Art . 1 ° r . – Est déclaré d'utilité publique l'établissement ,
dans le ...
( N ° 5 ) [ 23 juillet 1904 ] Loi déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le
dé . partement du Doubs , d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de
Maiche à Trévillers . Art . 1 ° r . – Est déclaré d'utilité publique l'établissement ,
dans le ...
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs