Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... chef par le conseil de préfecture ( X ) . n'est - I. Sur le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué ne serait pas mo- livé sur plusieurs chefs de réclamation : Considérant que pour ces chefs le conseil de préfecture a adopté les ...
... chef par le conseil de préfecture ( X ) . n'est - I. Sur le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué ne serait pas mo- livé sur plusieurs chefs de réclamation : Considérant que pour ces chefs le conseil de préfecture a adopté les ...
Page 158
... chef ; XI . Sur l'indemnité de 613 fr . 47 allouée pour plus - value de re- coupes et de réglage de talus ... chefs du recours incident concernant les fûts des avant el arrière - becs du pont de Vendes , la plus - value des déblais de la ...
... chef ; XI . Sur l'indemnité de 613 fr . 47 allouée pour plus - value de re- coupes et de réglage de talus ... chefs du recours incident concernant les fûts des avant el arrière - becs du pont de Vendes , la plus - value des déblais de la ...
Page 180
... chef de 1re classe . . M. Bourquin , Ingénieur auxiliaire .. M. Eyriaud - Desvergnes , Inspecteur géné- ral de 1re ... chef à Angoulême , est supprimé . Les archives de ce service seront remises au contrôle de 180 LOIS , DÉCRETS , ETC ...
... chef de 1re classe . . M. Bourquin , Ingénieur auxiliaire .. M. Eyriaud - Desvergnes , Inspecteur géné- ral de 1re ... chef à Angoulême , est supprimé . Les archives de ce service seront remises au contrôle de 180 LOIS , DÉCRETS , ETC ...
Page 181
... chef au Puy , au service du contrôle des études du chemin de fer de Brioude à Saint - Flour . La ligne de Brioude à Saint - Flour formera le 3o arrondissement du ser- vice de chemins de fer confié à M. l'Ingénieur en chef Monnet ...
... chef au Puy , au service du contrôle des études du chemin de fer de Brioude à Saint - Flour . La ligne de Brioude à Saint - Flour formera le 3o arrondissement du ser- vice de chemins de fer confié à M. l'Ingénieur en chef Monnet ...
Page 200
... Chef - Chef , Saint - Brévin - l'Océan , Saint - Brévin - Bourg , Mindin , Corsept , Paimbœuf - Etat . - B. Haltes Pornic - Ville , la Noë - Veillard , le Porteau , la Plaine , le Cormier et le Pont - du - Boivre . » ― Art . 3. Les ...
... Chef - Chef , Saint - Brévin - l'Océan , Saint - Brévin - Bourg , Mindin , Corsept , Paimbœuf - Etat . - B. Haltes Pornic - Ville , la Noë - Veillard , le Porteau , la Plaine , le Cormier et le Pont - du - Boivre . » ― Art . 3. Les ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons