Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... brevet d'invention de cinq ans , pour un nouveau genre de bacles et boutons s'adaptant aux sous - pieds des pantalons , qu'on peut enlever as se baisser ni y porter les doigts . 439 M. Sorel ( Stanislas - Tranquille - Modeste ) ...
... brevet d'invention de cinq ans , pour un nouveau genre de bacles et boutons s'adaptant aux sous - pieds des pantalons , qu'on peut enlever as se baisser ni y porter les doigts . 439 M. Sorel ( Stanislas - Tranquille - Modeste ) ...
Page 186
... brevet d'invention de- cinq ans , pour une mitre de cheminées propre à les empêcher de fumer . 52o M. Pape ( Henri ) , facteur de pianos du Roi , rue des Bons - Enfants , no 19 , à Paris , auquel il a été délivré , le 28 janvier dernier ...
... brevet d'invention de- cinq ans , pour une mitre de cheminées propre à les empêcher de fumer . 52o M. Pape ( Henri ) , facteur de pianos du Roi , rue des Bons - Enfants , no 19 , à Paris , auquel il a été délivré , le 28 janvier dernier ...
Page 187
... brevet de perfectionnement et d'addition au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris , le 17 juillet 1839 , pour une nouvelle machine mécanique mobile à mezler et cylindrer les tuiles , briques et carreaux 60 ° M. de Grenier ...
... brevet de perfectionnement et d'addition au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris , le 17 juillet 1839 , pour une nouvelle machine mécanique mobile à mezler et cylindrer les tuiles , briques et carreaux 60 ° M. de Grenier ...
Page 188
... brevet d'invention et de perfectionnement de ci ans , pour un appareil appelé nemomètre ou distributeur de la pâte , desti à régulariser l'écoulement d'un jet continu proportionnellement à la vite de la machine , et quelle que soit d ...
... brevet d'invention et de perfectionnement de ci ans , pour un appareil appelé nemomètre ou distributeur de la pâte , desti à régulariser l'écoulement d'un jet continu proportionnellement à la vite de la machine , et quelle que soit d ...
Page 189
... brevet de perfectionnement et d'addition au brevet d'invention perfectionnement de cinq ans qu'il a pris , le 15 décembre 1838 , pour er dit papier oriental . PM . Evangelista ( Francisco ) , pharmacien , à Angoulême ( Charente ) , da ...
... brevet de perfectionnement et d'addition au brevet d'invention perfectionnement de cinq ans qu'il a pris , le 15 décembre 1838 , pour er dit papier oriental . PM . Evangelista ( Francisco ) , pharmacien , à Angoulême ( Charente ) , da ...
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Common terms and phrases
24 avril août ARTICLE AVONS ORDONNÉ bataillon brevet d'importation brevet d'invention brevet de perfectionnement budget Bull Bulletin des lois Capitaine cent centimes certificat CHAPITRE chargé de l'exécution chemin de fer cheval ou mulet cinq ans délivré colonies compagnie comptabilité publique conformément crédit extraordinaire crédit supplémentaire crédits cultes d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze demande d'un brevet demeurant rue département de l'intérieur départementales exercices clos frais Garde des sceaux gouverneur grade guerre Idem insérée au Bulletin juillet juin dernier justice l'article l'exercice Lieutenant Lozère mai dernier marine mécaniciens militaires ministre secrétaire d'état officiers ordonnance du 31 ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Saint-Cloud palais des Tuileries perfectionnement de cinq perfectionnement de quinze perfectionnement et d'addition portant règlement général présente ordonnance quinze ans route royale rue de Choiseul Saint-Cloud SALUT section Septembre 1840 sera insérée seront Signé LOUIS-PHILIPPE tarif travaux publics
Popular passages
Page vi - Il est ouvert au ministre de l'instruction publique, en addition au budget de l'exercice 1841 , 1° Un crédit de cinq mille francs (5,000 IV.'), pour la création d'une chaire de langue et de littérature slave au collège de France (2...
Page vi - Seront exécutoires, sur arrêté du préfet en conseil de préfecture , toutes délibérations des conseils municipaux ayant pour objet d'autoriser les maires à donner mainlevée des hypothèques inscrites au profit des communes.
Page iv - Lois publie une ordonnance qui prescrit la publication du traité d'amitié, de navigation et de commerce conclu à Paris, le a5 septembre »83g.
Page vi - Gouvernement demande la prorogation jusqu'à la fin de 1846, des lois des 21 avril 1832, 1 er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés.