Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... avril 1901 . L'avenant susmentionué demeurera annexé au présent décret . AVENANT AU CAHIER DES CHARGES DU RÉSEAU DE TRAMWAYS DE LA VILLE DE LORIENT Entre M. Talvas , chevalier de la Légion d'honneur , maire de la ville de Lorient ...
... avril 1901 . L'avenant susmentionué demeurera annexé au présent décret . AVENANT AU CAHIER DES CHARGES DU RÉSEAU DE TRAMWAYS DE LA VILLE DE LORIENT Entre M. Talvas , chevalier de la Légion d'honneur , maire de la ville de Lorient ...
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... avril 1903 et de la commission départementale en date des 30 juillet 1903 et 16 juillet 1904 . D'une part ; Et M. Francis Goullin , ingénieur - directeur de la compagnie des tram- ways de Nantes , agissant au nom et pour le compte de ...
... avril 1903 et de la commission départementale en date des 30 juillet 1903 et 16 juillet 1904 . D'une part ; Et M. Francis Goullin , ingénieur - directeur de la compagnie des tram- ways de Nantes , agissant au nom et pour le compte de ...
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... avril 1901 pour l'ensemble des cinq lignes dont l'établissement a été déclaré d'utilité publique par lesdits décrets . Le montant de la subvention annuelle du Trésor et le remboursement ultérieur de cette subvention seront réglés , pour ...
... avril 1901 pour l'ensemble des cinq lignes dont l'établissement a été déclaré d'utilité publique par lesdits décrets . Le montant de la subvention annuelle du Trésor et le remboursement ultérieur de cette subvention seront réglés , pour ...
Page 125
... avril 1903 . Ledit avenant , le cahier des charges y joint , et le plan d'ensemble sus- mentionné resteront annexés au présent décret . AVENANT à la convention du 5 mars 1903 entre la ville d'Orléans et la com- pagnie générale française ...
... avril 1903 . Ledit avenant , le cahier des charges y joint , et le plan d'ensemble sus- mentionné resteront annexés au présent décret . AVENANT à la convention du 5 mars 1903 entre la ville d'Orléans et la com- pagnie générale française ...
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... avril 1899 et 9 avril 1902 , les dépens devant le conseil de préfecture et devant le Conseil d'Etat seront supportés par la ville ) . - ( No 38 ) [ 29 mai 1903 ] 144 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... avril 1899 et 9 avril 1902 , les dépens devant le conseil de préfecture et devant le Conseil d'Etat seront supportés par la ville ) . - ( No 38 ) [ 29 mai 1903 ] 144 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons