Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... autorisé à établir sont les suivants : Quatre grues électriques , roulantes , automobiles ayant 8 mètres de portée et capables de soulever des charges de 3,000 kilogr . Art . 4. L'emplacement définitif , les dispositions et le tracé des ...
... autorisé à établir sont les suivants : Quatre grues électriques , roulantes , automobiles ayant 8 mètres de portée et capables de soulever des charges de 3,000 kilogr . Art . 4. L'emplacement définitif , les dispositions et le tracé des ...
Page 88
... autorisé à substituer à son nom patronymique celui de Muraz . - 11 janvier 1905. M. Costes ( Auguste ) , conducteur de 3o classe , attaché au service ordinaire du département de l'Aveyron , passe au service PERSONNEL 89 des études et ...
... autorisé à substituer à son nom patronymique celui de Muraz . - 11 janvier 1905. M. Costes ( Auguste ) , conducteur de 3o classe , attaché au service ordinaire du département de l'Aveyron , passe au service PERSONNEL 89 des études et ...
Page 99
... autorisé à percevoir pendant toute la durée de la concession les droits de péage et les prix de transport ci - après déterminés . Chacune des lignes désignées à l'article 2 sera divisée en sections , les points de sectionnement étant ...
... autorisé à percevoir pendant toute la durée de la concession les droits de péage et les prix de transport ci - après déterminés . Chacune des lignes désignées à l'article 2 sera divisée en sections , les points de sectionnement étant ...
Page 114
... autorisé à pourvoir à la construction et à l'exploitation des voies dont il s'agit , suivant les dispo- sitions de la loi du 11 juin 1880 , et conformément aux clauses et condi- tions du cahier des charges annexé au décret du 16 ...
... autorisé à pourvoir à la construction et à l'exploitation des voies dont il s'agit , suivant les dispo- sitions de la loi du 11 juin 1880 , et conformément aux clauses et condi- tions du cahier des charges annexé au décret du 16 ...
Page 117
... et non avenue si les expropriations nécessaires pour l'exécu- tion dudit tramway ne sont pas accomplies dans le délai de trois ans à partir de la date du présent décret . - Art . 2. Le département du Lot est autorisé DÉCRETS 117.
... et non avenue si les expropriations nécessaires pour l'exécu- tion dudit tramway ne sont pas accomplies dans le délai de trois ans à partir de la date du présent décret . - Art . 2. Le département du Lot est autorisé DÉCRETS 117.
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons