Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... août 1904 . ( N ° 19 ) [ 29 août 1904 ] Décret relatif au concours financier de la chambre de com- merce de Rouen pour l'exécution des travaux du port . - Art . 1er . Il sera procédé , dans les limites de la dépense de 4 mil- lions de ...
... août 1904 . ( N ° 19 ) [ 29 août 1904 ] Décret relatif au concours financier de la chambre de com- merce de Rouen pour l'exécution des travaux du port . - Art . 1er . Il sera procédé , dans les limites de la dépense de 4 mil- lions de ...
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... août 1904 , entre le préfet de l'Aude , agissant au nom du départe- ment , et la compagnie des tramways à vapeur du ... août 1871 , de la loi du 11 juin 1880 , des décrets du 6 août 1881 , 20 mars 1882 , et délibérations du conseil ...
... août 1904 , entre le préfet de l'Aude , agissant au nom du départe- ment , et la compagnie des tramways à vapeur du ... août 1871 , de la loi du 11 juin 1880 , des décrets du 6 août 1881 , 20 mars 1882 , et délibérations du conseil ...
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... août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la commission départementale en date du 27 février 1904 , D'une part ; Et M. Hugues Bardol , domicilié à Paris , 69 , rue Lafayette , agissant au ...
... août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la commission départementale en date du 27 février 1904 , D'une part ; Et M. Hugues Bardol , domicilié à Paris , 69 , rue Lafayette , agissant au ...
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... août 1871 , de la loi du 11 juin 1880 , des décrets du 6 août 1881 , 20 mars 1882 et des délibérations du conseil général en date des 24-27 août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la ...
... août 1871 , de la loi du 11 juin 1880 , des décrets du 6 août 1881 , 20 mars 1882 et des délibérations du conseil général en date des 24-27 août , 3 octobre 1896 , 4 janvier et 29 octobre 1897 , 22 août 1903 , 14 avril 1904 et de la ...
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... août 1871 et de la loi du 11 juin 1880 , des décrets du 6 août 1881 , du 20 mars 1882 et du 23 décembre 1885 , et des délibérations du conseil général du 20 août 1902 et du 23 avril 1903 , D'une part ; Et la société des chemins de fer ...
... août 1871 et de la loi du 11 juin 1880 , des décrets du 6 août 1881 , du 20 mars 1882 et du 23 décembre 1885 , et des délibérations du conseil général du 20 août 1902 et du 23 avril 1903 , D'une part ; Et la société des chemins de fer ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons