Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... Considérant , ... I . Sur les indemnites réclamées pour chomages : d'une part , que les intervalles de plusieurs mois qui ont séparé les dragages exécutés en 1882 au passage du Sifflet de ceux exécutés en 1883 au passage de Crozes et ...
... Considérant , ... I . Sur les indemnites réclamées pour chomages : d'une part , que les intervalles de plusieurs mois qui ont séparé les dragages exécutés en 1882 au passage du Sifflet de ceux exécutés en 1883 au passage de Crozes et ...
Page 147
... Considérant que , aux termes de l'article 8 du cahier des charges , l'entre- preneur avant de commencer les travaux , devait se rendre compte de l'exac- titude du calcul des terrasses , et qu'il avait quinze jours à compter de l ...
... Considérant que , aux termes de l'article 8 du cahier des charges , l'entre- preneur avant de commencer les travaux , devait se rendre compte de l'exac- titude du calcul des terrasses , et qu'il avait quinze jours à compter de l ...
Page 149
... Considérant qu'il n'est pas contesté que le dommage à raison duquel les arrêtés attaqués ont alloué des indemnités à divers propiétaires de la ville de Firminy provient du débordement survenu à diverses reprises pen- dant le cours de l ...
... Considérant qu'il n'est pas contesté que le dommage à raison duquel les arrêtés attaqués ont alloué des indemnités à divers propiétaires de la ville de Firminy provient du débordement survenu à diverses reprises pen- dant le cours de l ...
Page 150
... Considérant l'enlèvement des boues et im- que mondices et le balayage des voies publiques sont au nombre des travaux d'entretien de ces mêmes voies ; que la ville d'Alger s'étant elle - même chargée de leur exécution , c'est avec raison ...
... Considérant l'enlèvement des boues et im- que mondices et le balayage des voies publiques sont au nombre des travaux d'entretien de ces mêmes voies ; que la ville d'Alger s'étant elle - même chargée de leur exécution , c'est avec raison ...
Page 151
... Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment de l'expertise , que le conseil de préfecture a fait une exacte évaluation du dommage causé aux sieurs Renaud par les travaux de rectification du chemin de grande communication n ...
... Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment de l'expertise , que le conseil de préfecture a fait une exacte évaluation du dommage causé aux sieurs Renaud par les travaux de rectification du chemin de grande communication n ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons