TRAITÉ

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Ouvrage du méme Auteur qui se vend chez le

même Libraire.

COURS DE DROIT FRANÇAIS sur l'état des

Personnes et sur le titre préliminaire du Code civil, 2 vol. in-8°, 2.me édition conforme à la première.

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Pav No. Proudhon ,

7992

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,
MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-
J.ETTRES DE CETTE VILLE, ET DE CELLE DE BESANÇON.

A DIJON
CHEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,

N.OS 1 ET 4.

1824