DE LA RÉVISION, L Circonstances historiques.

Pages 1

Ouverture de la discussion; discours de M. Thouret.

3

Opinion de M. Malouet sur l'ensemble de la Constitution. 9

DISCUSSION

SUR LA DÉCLARATION DES DROITS.

Avis des comités.

19

SUR LE PRÉAMBULE DE LA CONSTITUTION.

Débats relatifs à la suppression de la noblesse ; orateurs :

MM. Dharambure, Decroix, Ræderer, etc.

20

SUR LE TITRE Ier.

Dispositions fondamentales.

Observations de MM. Buzot et Pétion sur les garanties que

doit offrir la Constitution.

Réplique de M. Duport,

Rapport des comités, par M. Thouret.

Amendemens.

22

26

29

32

SUR LE TITRE II. De la division du royaume et de l'état des

citoyens.

Amendemens; orateurs : MM. Rabaud Saint-Etienne, Rude-

34

vj

SUR LE TITRE Ill.

Des pouvoirs publics. -- Assemblées électo-

rales, etc.

Opinion de M. Røderer sur l'essence du pouvoir exécutif et

sur les bases du système administratif.

Pages 37

Discours de M. Robespierre sur la délégation de la souveraineté. 45

Débats sur le sens à attacher aux mots inaliénable et impres-

criptible relativement à la souveraineté.

50

Motifs qui ont déterminé les comités à donner au roi la qua-

lité de représentant; exposés par MM. Thouret et Bar-

54

nave.

Sur les faillis et les débiteurs insolvables relativement aux élec-

tions.

Discussion de 1789; orateurs : MM. Mirabeau, Larochefou-

cault-Liancourt, Barnave, etc.

60

Discours de 1791; orateurs : MM. Thouret, Guillaume, etc. 64

Sur le marc d'argent.

72

Etat de la discussion.

Orateurs : MM. Thouret, Robespierre, Ræderer, Barnave,

Fréteau , Grégoire , etc. , etc.

74

Sur l’élection des députés de plusieurs départemens.-Sur l’ex-

clusion des représentans du ministère et de toute faveur, place

et emploi à la disposition du pouvoir exécutif. – Sur les

incompatibilités de la réélection.

Discussion de 1789; orateurs : MM. d'Ambli, Mirabeau ,

Demeunier, etc.

108

Discussion de 1791; grateurs : MM. Goupilleau , Salles ,

Thouret, Duport, Ræderer, Buzot, etc.

113

vij

ARTICLES ADDITIONNELS.

Sur la liberté individuelle et sur la liberté de la presse.

Orateurs : MM. Thouret , Robespierre , Defermont, Marti-

neau, Barnave, Røderer , Chapelier, Pétion , Dandré, etc. 143

Sur les cas d'abdication de la royauté.

Orateurs : MM. Prieur, Guillaume, Regnault ( de Saint-Jean

d'Angely), Thouret, etc.

172

Sur la garde du roi.

Orateurs : MM. Thouret, Vadier , d'Estourmel , Fréteau ,

Alexandre Lameth.

176

Lettre du roi sur sa liste civile.

184

Sur les droits politiques des membres de la famille rayale.

Opinion des comités , exposée par M. Thouret.

Déclaration de M. le duc d'Orléans,

Discours de M, Sillery (Genlis).

Discours de M, Chapelier.

Discours de M. Robespierre.

Premières questions décrétées.

Discours de M. Demeunier.

Débats ; décisions de l'Assemblée.

193

197

199

204

213

218

219

223

Sur la sanction et sur l'initiative du pouvoir exécutif en ma-

tière de contributions publiques.

Opinion de MM. Beaumetz et Duport.

225

Opinion de M. Barrère,

231

Sur l'exercice du droit appartenant au peuple de réformer ou

de changer la Constitution ; sur les assemblées dites Conven-

tions nationales, constituantes et de révision.

Opinion des comités , exposée par M. Chapelier,

239

Opinion de M. Malouet.

244

Analise de la discussion ; dire de M. Lafayette sur le droit

qu'a le peuple de se donner un gouvernement et de le

modifier.

257

Discours et projet de M. Frochot.

259

CONSTITUTION décrétée par l'Assemblée nationale consti-

tuante aux années 1789, 1790 et 1781.

287

viij

LIVRE III. LÉGISLATION CIVILE ET CRIMINELLE.

Du code pénal.

Rapport fait au nom des comités de constitution et de législa

tion criminelle, par M. Lepelletier Saint-Fargcau. 320

Discussion sur le droit de grâce.
Orateurs : MM. l'abbé Maury, Duport, Toulongeon, Lepel-

letier, etc.

399

SUR LE DUEL.

Projet de dispositions contre le duel.

416

FIN DE LA TABLE.

Nota. La table générale et analitique des matières, suivie d'une notice biographique sur chaque orateur cité, sera placée à la fin de l'ouvrage.