DU

ROYAUME DE FRANCE,

8. SÉRIE.

REGNE DE CHARLES X.

TOME NEUVIÈME,

CONTENANT les LOIS et ORDONNANCES rendues
depuis le 1. Juillet jusqu'au 31 Décembre 1828.

N.° 239 à 273.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

349.44 FSI 8th ser

594689

TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, Ordonnances; &c. contenues dans le tome IX de la 8. Série du Balletin des Lois.

OBSERVATION.

Les Ordonnances dont les titres suivent ont une date antérieure au 1 juillet 1818. Voyez ci-après, page xxiv, la chronologie des Loi et Ordonnances publiées pendant le second semestre de 1828,

1. Ao:. | * ORDONNANCES du Rof qui autorisent lacceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Alexaln, de la Pooté, de Pouillé, de Sceaux, de Solre-le-Château, de la Marche, de Sarragachies, de Péronne, de Précy-Saint-Martin, de Grand'combe-desBois, de Saint-Jean de la Haize, de Romagny, de Cazères, de Saint-Jean d'Avelanne, de la Croix-Avranchin, de Grandrieu, de Remoncourt, d'Ambacourt et de Saint-Nicolas du Chardonnet à Paris; aux séminaires de Meaux, d'Évreux,de Périgueux et de Poitiers. 249. 178. 'ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Pomba. *ORDONNANCES du Rof quf autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Neuviller, de Lyon, de Valtin. de Bermering, de Fontes, de Laval, de Haguenau et de la Bastide-Cézerac; au séminaire d'Autun.

Idem.

* ORTONNANCES du Rof qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises des Echaubrognes, de Quette-
hou, de Plouaret, de Bambidersdroff, de
Saint-Barthélemf, de Plaimbois-derrière-
Vennes, de Betton et de Teillay-Saint-Be-
noît; aux sœurs hospitalières de Saint-Nicolas
de Verneuil, à la cathédrale de Cambrai,
et au séminaire de cette ville......
* ORDONNANCES du Rot quf autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Vienne-la-Ville, de Lavernihe,

271.

249.

921.

180 pet suiv.

249.182 et

183.