MINISTÈRE DU TRÉSOR IMPÉRIAL. MPTE GÉNÉRAL DES RECETTES ET DÉPENSES FAITES PAR TOUTES LES CAISSES DU TRÉSOR IMPÉRIAL PENDANT L'AN 1809. ECONDE COMPTABILITÉ DU TRÉSOR IMPÉRIAL. RECETTE u des recettes faites par le trésor impérial pendant l'an 1809, sur tous les exercices. Qeeeg Recettes pendant l'an 1809. Compte de la caisse centraledu trésor impérial à Paris. Etat général et sommaire des Recettes faites par le trésor impérial, pendant Centraledu} l'an 1809, seulement. {R Enregistrement Divers produits et Domaines. Décime pour franc, et bois non soumissionnés Bois soumissionnés 3,573,246 1,337,928 99,075 4,864,980 129,724,884 139,600,113 7,813, 197,773 43,023,134 43,023,134 733,443 5,595,181 6,534,210 70,710 815,834 14,642,421 15,528,965 44,379 2,741,506 37,288,525 40,074,410 1,190,421 12,844,185 14,036,606 1,357,642 5,394,194 6,952,286 10,958,046 93,235,078 104,193,124 3,704, 178 860,000 4,564,188 2,000 375 3,000,000 3,000,000 Droits réunis Produit de ventes d'effets militaires Idem de 800,000 killogrammes de bronze Cautionnemens des préposés de l'enregistrement, notaires et agens On n'a porté en recette, dans cet état, sur les produits sousmissionnés des exercices 1808 et 1809, que les sommes effectivement recouvrées par les receveurs généraux; cependant, le trésor a pu employer à son service le montant des obligations souscrites par ces comtables; il faut, en conséquence ajouter aux recettes ci-dessus, les sommes ci-après, dont les obligations remises au trésor 1809, ont excédé les recouvremens faits pendant cette année: pour dépenses variables pour menues dépenses des tribunaux pour non-valeurs et dégrèvement pour incendies, inondations, &c. ... cellaire du cadastre 30e du principal de la contribution foncière pour frais de confection du par Coupe de bois de 1808 Total des ressources disponibles pour les dépenses |