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Cire.

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Plombs. 1. v.

aisce.

Rhubarbe.
Riz.

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.

Opium.
Çotons en laine ;

Piment.
Cochenille.
Colle.

Poivre. 11.
Couperose. . .

Potasse. Crème de tartre.

Prunes d'Antes en caisse. Cuirs en poil.

Quercitron.

Quinquina. ... Dents d'éléphant. '

.! Eau-de-vie.

- Réglisse.
Etain.
Essence de térébenthine..
Fanons de baleine.

Rocou.

- -. Fer-hlanc.

** Safran. Galles. i ; js, Safranum. ". Garance.

.

Salsepareille.
Girofle. . us

Savon.
S

Sel.
Gommes.
Huiles.

Soudes.**
Indigo.

Soufre en canne et en masse. Jalap.

Soie de porc. Ipecacuanha. i iii

L umac. . i Laines.

Sucre. Litharge.

Sucré de réglisse. " Manne.

- Suif. :

).,. Mélasse. . ..in i. The.

. Miel.

Vanille.

af V. Minium.

Verdet.

,
Morue.
Muscades.
Nankins.

Çertifié conforme :
Tye Secrétaire genéral du Conseil d'état, signé J. G.

Certifié conforme :
Le Ministre. Secrétaire d'état , signé LE Ç@MTE DARU.

Vins.
Zinc.

(N.° 791.) DÉCRET IMPERIAL qui autorise l'acceptation

d'un Legs de 6000 livres , fait par le S.' Ulich aux orphelins, aux pauvres honteux et aux indigens évangéliquesluthériens de Colmar, département du Haut-Rhin. (Paris, 26 Mars 181.2.) ...!

RLA

(N.° 2912. DECRET IMPERIAL qui autorisé l'acceptation

d'une petite ferme contenant environ 4 hectares si ares 41 centiares, léguée par le S. Clays-Vanderhulst au profit de la fabrique de l'église paroissiale de Saint-Martin, à Bergues, département du Nord. Paris, 26 Mars 18 1 2:-)

(N.° 7913.) DÉCRET IMPERIAL qui autorise l'acceptation

d'un Legs de 3000 frames, fait par la D. Robin , veuve du S.' Jolly, à la fabrique de l'église paroissiale de Chaource, département de l'Aube, aux conditions imposées. • (Paris, 26-Marsaj 8 12.)

(N.° 7914.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise l'acceptation

d'une rente annuelle et perpétuelle de 93 litres de vin , fondée per les S. et D: Servarán du Brétail au profit de la fabrique de l'église paroissiale de Perreux, département de la Loire. (Paris, 26 Mars 1812.)

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à PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

27 Avril 1812,

BULLETIN DES LOIS.

N.° 431.

(N.° 7915.) DÉCRET IMPÉRIAL portant qu'il sera établi

une Chambre de commerce à Middelbourg , département des Bouches-de-l'Escaut.

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Au palais de Saint-Cloud, le 17 Avril 1812..

NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Ror D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c.

Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; · Notre Conseil d'état entendu,

Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : .

DT

ART. 1.*Il sera établi une chambre de commerce à Middelbourg', département des Bouches-de-l'Escaut.

2- Elle sera composée de neuf membres, qui se rénbuvelleront pár tiers chaque année, c'est-à-dire par la voie du sort, à l'expiration des deux premières années, et ensuite par ordre d'ancienneté.

3. Le mode d'élection des membres de ladite chambre, son régime, les moyens de subvenir à ses dépenses, et les comptes qu'elle devra rendre, seront réglés d'après l'arrêté du Gouvernement du 3: nivôse an XI, la loi du 28 ventôse an IX, et notre décret du 23 septembre 1806. 4. Notre ministre des inanufactures et du commerce est

1. IV: Série.

chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois,

Signé NAPOLÉON,

Par l'Empereur :
Le Ministre Secrétaire d'état, signé LE COMTE DARU,

(N.* 7916.) LETTRES de création du Dépôt de mendicité

di partement du Trasimèné. ? Au palais de Saint-Cloud, le 18 Avril 1812. NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Ror D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. :

Nous avons créé et créons par les présentes, dans les bâtimens et dépendances de l'ancien couvent Degli-Angeli, près Assisi, un dépôt de mendicité pour le département du Trasimène,

En conséquence, nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS les dispositions şuivantes :

ART. 1.C. Les bâtimens et dépendances de l'ancien cou- , vent Degli Angeli, près Assisi, affectés par une décision do la consulte des Etats romains, du 23 novembre 1810, à l'établissement du dépôi de mendicité du département du Trasimènę, seront disposés sans délai , et mis en état de recevoir cinq cents mendians de l'un et de l'autre sexe; à l'effet de quoi, nous en faisons la concession pour cette destination. .

2. Les procès-verbaux d'adjudication des travaux à faire aux bâtinens et des fournitures de premier ameublement, ainsi que les actes de cautionnement, ne seront soumis qu'ay droit fixe d'un franc pour leur enregistrement. :: 3. Il sera pourvu aux dépenses à faire , pour les répar

Fations des bâtimens et pour l'ameublement du dépôt, au moyen,

1.° D'une somme de vingt-six mille trente-quatre francs vingt-neuf centimes, formant le montant des fonds réservés dans les budgets coinmunaux de l'exercice 1811, soumis à notre approbation , ci, : ............ 26,034 29

2.° D'une somine de soixante-six mille six cents francs, qui sera allouée dans les bud. gets des communes soumis à notre approbation, pour l'exercice 1812, çi........ 66,600, 00,

3:9 D'une somme de dix-neuf mille huit cent quarante-un francs soixante centimes, répartie par le préfet sur les communes du département ayrınt moins de 10,000 francs de revenus, ci.................... 19,841, 60,

4. D'une somine de vingt-deux inille fr., qui sera allouée dans le budget départemental de 1812, sur le produit des centimes facultatifs, ci. , :,:,,.............., 22,000

5.° D'un supplément de dix mille cinq cent vingt-quatre francs onze centimes, sur ļe fonds spécial de la mendicité, ci.... 10,524. 11,

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4. Il sera pourvu aux dépenses d'administration intérieure et du régime économique du dépôt, pendant les six derniers moịs de 1812, au moyen,

1.° D'une somme de trente-un mille deux cents francs, qui sera allouée dans les budgets communaux du départe: ment, soumis à notre approbation pour l'exercice

1812, conformémentaux propositions du préfet, ci. 31,2008 ; 2.° D'une somme de vingt-un mille huit cent deux francs, qui sera prélevée sur fés 82,88 ; francs 73 centimes formant le montant de l'impôt perçu

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