Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 4
... TRAVAUX PUBLICS DONT PLUS DE 2/3 DES MEMBRES DU SYNDICAT SPLENDIDE CATALOGUE GENERAL ILLUSTRE Envoyé FRANCO sur demande 1er FASCICULE INSTRUMENTS DE PRECISION Nivellement , Levé de Plans Mathématiques Mires , Jalons , Chaines , etc. 2me ...
... TRAVAUX PUBLICS DONT PLUS DE 2/3 DES MEMBRES DU SYNDICAT SPLENDIDE CATALOGUE GENERAL ILLUSTRE Envoyé FRANCO sur demande 1er FASCICULE INSTRUMENTS DE PRECISION Nivellement , Levé de Plans Mathématiques Mires , Jalons , Chaines , etc. 2me ...
Page 12
... Travaux publics pourra exiger l'exécution par le concessionnaire des travaux qui seront recon- nus nécessaires pour l'ouverture à la navigation de la section de l'Isère où l'usine sera établie et notamment l'exécution d'une écluse de ...
... Travaux publics pourra exiger l'exécution par le concessionnaire des travaux qui seront recon- nus nécessaires pour l'ouverture à la navigation de la section de l'Isère où l'usine sera établie et notamment l'exécution d'une écluse de ...
Page 13
... publics , d'établir , dans toute l'étendue du remous et sur toute la ... travaux d'établissement de l'écluse , il serait apporté , au total des ... travaux , il aura à ' établir , à tous les endroits où cela sera nécessaire , des chemins ...
... publics , d'établir , dans toute l'étendue du remous et sur toute la ... travaux d'établissement de l'écluse , il serait apporté , au total des ... travaux , il aura à ' établir , à tous les endroits où cela sera nécessaire , des chemins ...
Page 17
... publics . Art . 16. Les services publics de l'Etat , des départements et des communes , bénéficieront d'une ... Travaux publics dans les dix premières années à compter de la mise en service de l'usine et jusqu'à concurrence d'une ...
... publics . Art . 16. Les services publics de l'Etat , des départements et des communes , bénéficieront d'une ... Travaux publics dans les dix premières années à compter de la mise en service de l'usine et jusqu'à concurrence d'une ...
Page 18
... Travaux publics le requiert , les demandes formées par les services publics , par les établissements publics ou par les associations désignés à l'article 16 précité , seront accueillies aux tarifs réduits par préférence à tous autres ...
... Travaux publics le requiert , les demandes formées par les services publics , par les établissements publics ou par les associations désignés à l'article 16 précité , seront accueillies aux tarifs réduits par préférence à tous autres ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt