Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... tramways de la Sarthe , pour le section- nement des voies ferrées d'intérêt local du Mans à la limite du dépar- tement vers Alençon , du Mans à Château - du - Loir , et de Foulletourte à la Flèche , qui font partie du réseau dont l ...
... tramways de la Sarthe , pour le section- nement des voies ferrées d'intérêt local du Mans à la limite du dépar- tement vers Alençon , du Mans à Château - du - Loir , et de Foulletourte à la Flèche , qui font partie du réseau dont l ...
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... vertu de la délibération du conseil général de la Sarthe en date du 3 mai 1916 , D'une part ; Et M. Max Térouanne , président du conseil d'administration de la 1 compagnie des tramways de la Sarthe , agissant en vertu LOIS 7.
... vertu de la délibération du conseil général de la Sarthe en date du 3 mai 1916 , D'une part ; Et M. Max Térouanne , président du conseil d'administration de la 1 compagnie des tramways de la Sarthe , agissant en vertu LOIS 7.
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... tramways de la Sarthe est concessionnaire de l'exploitation des lignes de chemin de fer d'intérêt local ci - après : Du Mans à la limite du département vers Alençon ; Du Mans à Château - du - Loir ; De Foulletourte à la Flèche , en ...
... tramways de la Sarthe est concessionnaire de l'exploitation des lignes de chemin de fer d'intérêt local ci - après : Du Mans à la limite du département vers Alençon ; Du Mans à Château - du - Loir ; De Foulletourte à la Flèche , en ...
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... tramways , il devra prendre à ses frais toutes dispositions pour qu'en cas d'arrêt de l'usine génératrice ces services publics continuent à fonctionner . Les autres arrêts accidentels ne pourront avoir lieu sans autorisa- tion écrite de ...
... tramways , il devra prendre à ses frais toutes dispositions pour qu'en cas d'arrêt de l'usine génératrice ces services publics continuent à fonctionner . Les autres arrêts accidentels ne pourront avoir lieu sans autorisa- tion écrite de ...
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... tramway de Jarrie - Vizille ( gare Paris - Lyon - Méditerranée ) au Bourg - d'Oisans , suivant les dispositions ... tramways sud de Seine - et - Marne , en vue de régler les conditions dans lesquelles le département de Seine - et ...
... tramway de Jarrie - Vizille ( gare Paris - Lyon - Méditerranée ) au Bourg - d'Oisans , suivant les dispositions ... tramways sud de Seine - et - Marne , en vue de régler les conditions dans lesquelles le département de Seine - et ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt