Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... suivant les dépenses de premier établissement de chaque tronçon , ne pourront dépasser : Pour la 1re section de la ligne du Mans à la limite du département vers Alençon , comprise entre le Mans et la gare de Ségrie incluse : trente et ...
... suivant les dépenses de premier établissement de chaque tronçon , ne pourront dépasser : Pour la 1re section de la ligne du Mans à la limite du département vers Alençon , comprise entre le Mans et la gare de Ségrie incluse : trente et ...
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... suivants : « Sont assimilées aux opérations de transports , prévues par les para- graphes précédents , les opérations de remorquage entre ports fran- çais , ou dans l'intérieur de ces ports , ainsi que dans les eaux territo- riales ...
... suivants : « Sont assimilées aux opérations de transports , prévues par les para- graphes précédents , les opérations de remorquage entre ports fran- çais , ou dans l'intérieur de ces ports , ainsi que dans les eaux territo- riales ...
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... suivant une pente qui ne dépassera pas 12 centimètres par kilomètre . Le canal de fuite aura une longueur de 500 mètres environ à partir de l'usine ; la largeur du plafond en section courante sera d'environ 80 mètres , le tirant d'eau ...
... suivant une pente qui ne dépassera pas 12 centimètres par kilomètre . Le canal de fuite aura une longueur de 500 mètres environ à partir de l'usine ; la largeur du plafond en section courante sera d'environ 80 mètres , le tirant d'eau ...
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... suivant les règles de l'art et entretenus en parfait état par les soins du concessionnaire et à ses frais . Les réparations des ouvrages , à l'exclusion des moteurs de l'usine , resteront soumises au contrôle de l'Administration qui ...
... suivant les règles de l'art et entretenus en parfait état par les soins du concessionnaire et à ses frais . Les réparations des ouvrages , à l'exclusion des moteurs de l'usine , resteront soumises au contrôle de l'Administration qui ...
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... suivants pour le courant pris à l'usine à la tension résultant de son régime : 1 ° Kilowatt - an de 24 heures : Pour 20 kilowatts , le kilowatt : 270 francs . Pour 200 kilowatts et au - dessus , le kilowatt : 200 francs . 2o Kilowatt ...
... suivants pour le courant pris à l'usine à la tension résultant de son régime : 1 ° Kilowatt - an de 24 heures : Pour 20 kilowatts , le kilowatt : 270 francs . Pour 200 kilowatts et au - dessus , le kilowatt : 200 francs . 2o Kilowatt ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt