Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... suite à la cote 128 . Le volume d'eau total emprunté n'excédera pas 270 mètres cubes par seconde . Quel que soit le volume total emprunté , le volume maintenu dans le bief en aval du barrage de retenue ne devra jamais être inférieur à 2 ...
... suite à la cote 128 . Le volume d'eau total emprunté n'excédera pas 270 mètres cubes par seconde . Quel que soit le volume total emprunté , le volume maintenu dans le bief en aval du barrage de retenue ne devra jamais être inférieur à 2 ...
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... suite de retards dans l'exécution du barrage prove- nant de cas de force majeure dûment constatés , la mise en eau du bar- rage ne pouvait être effectuée dans les délais prévus à l'article 8 , la date ci - dessus fixée pour l'expiration ...
... suite de retards dans l'exécution du barrage prove- nant de cas de force majeure dûment constatés , la mise en eau du bar- rage ne pouvait être effectuée dans les délais prévus à l'article 8 , la date ci - dessus fixée pour l'expiration ...
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... suite de circonstances de force majeure dûment constatées . Procédure en cas de déchéance . Art . 26. Dans le cas de déchéance , il sera pourvu tant à la conti- nuation et à l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres enga ...
... suite de circonstances de force majeure dûment constatées . Procédure en cas de déchéance . Art . 26. Dans le cas de déchéance , il sera pourvu tant à la conti- nuation et à l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres enga ...
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... suite d'autorisations ou de concessions régulières de l'Etat , un total de plus de 500 litres par seconde serait enlevé réel- lement et définitivement de l'Isère dans cette partie de son cours , le terme fixe de la redevance serait , s ...
... suite d'autorisations ou de concessions régulières de l'Etat , un total de plus de 500 litres par seconde serait enlevé réel- lement et définitivement de l'Isère dans cette partie de son cours , le terme fixe de la redevance serait , s ...
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... suite de l'exécution de travaux publics ordonnés ou autorisés par l'administration , notamment de ceux qui auraient pour effet de régulariser le débit de la rivière , l'usine qui fait l'objet de la présente concession recevrait une ...
... suite de l'exécution de travaux publics ordonnés ou autorisés par l'administration , notamment de ceux qui auraient pour effet de régulariser le débit de la rivière , l'usine qui fait l'objet de la présente concession recevrait une ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt