Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... ligne d'Aïn - Béida à Khenchela ; 2o Des délibérations des délégations financières algériennes en date du 19 juin 1914 ... lignes de la subvention de l'État . - Art . 1er . Est approuvé l'avenant à la convention du 29 mai 1908 , passé le ...
... ligne d'Aïn - Béida à Khenchela ; 2o Des délibérations des délégations financières algériennes en date du 19 juin 1914 ... lignes de la subvention de l'État . - Art . 1er . Est approuvé l'avenant à la convention du 29 mai 1908 , passé le ...
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... ligne , comprise entre la halte de la Flèche - ville et la gare de la Flèche incluse : trois mille francs ( 3.000fr . ) . Art . 3. Pour ceux des tronçons de lignes déterminés à l'article 2 ci - dessus , dont l'ouverture à l'exploitation ...
... ligne , comprise entre la halte de la Flèche - ville et la gare de la Flèche incluse : trois mille francs ( 3.000fr . ) . Art . 3. Pour ceux des tronçons de lignes déterminés à l'article 2 ci - dessus , dont l'ouverture à l'exploitation ...
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... lignes dont il s'agit de la manière suivante : - - Art . 1er . A. La ligne du Mans à la limite du département vers Alençon est divisée en trois sections définies comme il suit : Ire section du Mans à la gare de Ségrie incluse ; 2o ...
... lignes dont il s'agit de la manière suivante : - - Art . 1er . A. La ligne du Mans à la limite du département vers Alençon est divisée en trois sections définies comme il suit : Ire section du Mans à la gare de Ségrie incluse ; 2o ...
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... lignes suivantes : —— La ligne de .... à . partira de .. passera par ou près . et aboutira à .... Elle empruntera les voies publiques ci - après désignées ( 5 ) : ( 1 ) Les mots et chiffres imprimés en italiques dans le présent cahier ...
... lignes suivantes : —— La ligne de .... à . partira de .. passera par ou près . et aboutira à .... Elle empruntera les voies publiques ci - après désignées ( 5 ) : ( 1 ) Les mots et chiffres imprimés en italiques dans le présent cahier ...
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... ligne ou section de ligne , les documents ci - après : 1 ° Un extrait de la carte à l'échelle de 1 / 80,000 ou à plus ... lignes horizontales dispo- sées à cet effet : a ) Les distances kilométriques comptées à partir de l'origine ; b ...
... ligne ou section de ligne , les documents ci - après : 1 ° Un extrait de la carte à l'échelle de 1 / 80,000 ou à plus ... lignes horizontales dispo- sées à cet effet : a ) Les distances kilométriques comptées à partir de l'origine ; b ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt