Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... formes prévues en matière de travaux publics . L'adjudicataire sera tenu aux clauses du présent cahier des charges et substitué aux droits et charges du concessionnaire évincé qui recevra le prix de l'adjudication . Si l'adjudication ...
... formes prévues en matière de travaux publics . L'adjudicataire sera tenu aux clauses du présent cahier des charges et substitué aux droits et charges du concessionnaire évincé qui recevra le prix de l'adjudication . Si l'adjudication ...
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... forme , avec les fossés , talus , parapets et autres dépendances , et le profil - type de la voie , à l'échelle de 1 / 50 ° ; 6o Des profils en travers , à l'échelle de 1 / 200 ° , relevés en nombre suffisant , principalement dans les ...
... forme , avec les fossés , talus , parapets et autres dépendances , et le profil - type de la voie , à l'échelle de 1 / 50 ° ; 6o Des profils en travers , à l'échelle de 1 / 200 ° , relevés en nombre suffisant , principalement dans les ...
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... forme de trottoir . La partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires et des piétons présentera une largeur minimum ( 1 ) Largeur à déterminer dans chaque cas particulier . ( 2 ) Minimum à fixer ...
... forme de trottoir . La partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires et des piétons présentera une largeur minimum ( 1 ) Largeur à déterminer dans chaque cas particulier . ( 2 ) Minimum à fixer ...
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... forme indépen- dante , une partie horizontale de ( 3 ) ............... . mètres au moins devra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au même point . Les déclivités correspondant aux ...
... forme indépen- dante , une partie horizontale de ( 3 ) ............... . mètres au moins devra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au même point . Les déclivités correspondant aux ...
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... formes l'établissement de nouvelles gares d'évitement ainsi que l'augmentation des voies dans les stations et aux abords des stations . Le concessionnaire sera tenu , préalablement à tout commencement d'exécution , de soumettre au ...
... formes l'établissement de nouvelles gares d'évitement ainsi que l'augmentation des voies dans les stations et aux abords des stations . Le concessionnaire sera tenu , préalablement à tout commencement d'exécution , de soumettre au ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt