Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... DURÉE ANNUELLE D'UTILISATION DE LA PUISSANCE DE 20 KILOWATTS . PRIX PUISSANCE MAXIMUM DU KILOWATT - HEURE . PUISSANCE DE 200 KILOWATTS ET AU DELA PRIX DU KILOWATT - HEURE . A. - Du coucher du soleil à 23 heures ( nuit ) De 0 à 300 ...
... DURÉE ANNUELLE D'UTILISATION DE LA PUISSANCE DE 20 KILOWATTS . PRIX PUISSANCE MAXIMUM DU KILOWATT - HEURE . PUISSANCE DE 200 KILOWATTS ET AU DELA PRIX DU KILOWATT - HEURE . A. - Du coucher du soleil à 23 heures ( nuit ) De 0 à 300 ...
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... durée d'au moins trois ans . Si la fourniture exige des travaux complémentaires à l'usine , le délai d'un mois prévu pour la fourniture du courant sera prolongé du temps nécessaire à l'exécution de ces travaux . Le concessionnaire ne ...
... durée d'au moins trois ans . Si la fourniture exige des travaux complémentaires à l'usine , le délai d'un mois prévu pour la fourniture du courant sera prolongé du temps nécessaire à l'exécution de ces travaux . Le concessionnaire ne ...
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... durée de ce contrat ainsi que la puissance à réserver pour son exécution aux divers états du cours d'eau . Le concessionnaire devra donner un avis semblable toutes les fois qu'il affectera une partie de l'énergie à alimenter des ...
... durée de ce contrat ainsi que la puissance à réserver pour son exécution aux divers états du cours d'eau . Le concessionnaire devra donner un avis semblable toutes les fois qu'il affectera une partie de l'énergie à alimenter des ...
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... DURÉE DE LA CONCESSION . RACHAT ET DÉCHÉANCE . Durée de la concession . Art . 21. —- La présente concession prendra fin au 31 décembre de la soixante - quinzième année comptée à partir du 1er janvier qui suivra la date de l'acte de ...
... DURÉE DE LA CONCESSION . RACHAT ET DÉCHÉANCE . Durée de la concession . Art . 21. —- La présente concession prendra fin au 31 décembre de la soixante - quinzième année comptée à partir du 1er janvier qui suivra la date de l'acte de ...
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... durée stipulée dans chaque contrat , sans pouvoir dépasser le terme de la concession . Toutefois , si l'Etat établissait que certaines conditions de prix ou autres d'un con- trat de fourniture de courant n'étaient pas justifiées comme ...
... durée stipulée dans chaque contrat , sans pouvoir dépasser le terme de la concession . Toutefois , si l'Etat établissait que certaines conditions de prix ou autres d'un con- trat de fourniture de courant n'étaient pas justifiées comme ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt