Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... devra acquérir tous les terrains sur lesquels seront établis l'usine et ses dépendances immobilières . Toutefois , en ce qui concerne les terrains nécessaires à l'installation du barrage et des canalisations , il pourra se borner à ...
... devra acquérir tous les terrains sur lesquels seront établis l'usine et ses dépendances immobilières . Toutefois , en ce qui concerne les terrains nécessaires à l'installation du barrage et des canalisations , il pourra se borner à ...
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... devra pas être inférieur à 1 m . 60 en toutes eaux . La pente sera au plus de 12 centimètres par kilomètre . Le canal de fuite rendra ses eaux à l'Isère à environ 1.750 mètres en aval du pont suspendu de Châteauneuf . Le niveau moyen de ...
... devra pas être inférieur à 1 m . 60 en toutes eaux . La pente sera au plus de 12 centimètres par kilomètre . Le canal de fuite rendra ses eaux à l'Isère à environ 1.750 mètres en aval du pont suspendu de Châteauneuf . Le niveau moyen de ...
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... devra construire à ses frais des ponts pour la traversée de toutes les voies de communication existantes qui seront coupées par le canal ; il devra rétablir à ses frais tous les chemins atteints par le remous de la retenue . Pendant l ...
... devra construire à ses frais des ponts pour la traversée de toutes les voies de communication existantes qui seront coupées par le canal ; il devra rétablir à ses frais tous les chemins atteints par le remous de la retenue . Pendant l ...
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... devra être présenté dans un délai de six mois à partir de l'invitation qui en sera faite , et exécuté le plus promptement possible dans le délai fixé . - Exécution et antretien des ouvrages . Art . 9. Les ouvrages , les machines et l ...
... devra être présenté dans un délai de six mois à partir de l'invitation qui en sera faite , et exécuté le plus promptement possible dans le délai fixé . - Exécution et antretien des ouvrages . Art . 9. Les ouvrages , les machines et l ...
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... devra notamment prendre toutes les mesures qui lui seront prescrites par l'Administration pour arrêter autant que possible les infiltrations en provenance du canal ou de la retenue et susceptibles de nuire aux parties basses du ...
... devra notamment prendre toutes les mesures qui lui seront prescrites par l'Administration pour arrêter autant que possible les infiltrations en provenance du canal ou de la retenue et susceptibles de nuire aux parties basses du ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt