Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... août 1914. Pour chacun des autres , il est fixé à la date de l'ouverture à l'exploitation . AVENANT A LA CONVENTION DU 29 MAI 1908 L'an 1916 et le 24 juillet , Entre les soussignés : M. Pierre Bordes , préfet de la Sarthe , chevalier de ...
... août 1914. Pour chacun des autres , il est fixé à la date de l'ouverture à l'exploitation . AVENANT A LA CONVENTION DU 29 MAI 1908 L'an 1916 et le 24 juillet , Entre les soussignés : M. Pierre Bordes , préfet de la Sarthe , chevalier de ...
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... août et 24 avril 1914 . Ladite convention et le tableau d'amortissement ci - dessus visé res- teront annexés au présent décret . Voir Journal Officiel du 24 novembre 1917 , p . 9475 . N ° 8 [ 20 novembre 1917. ] Décret approuvant 28 ...
... août et 24 avril 1914 . Ladite convention et le tableau d'amortissement ci - dessus visé res- teront annexés au présent décret . Voir Journal Officiel du 24 novembre 1917 , p . 9475 . N ° 8 [ 20 novembre 1917. ] Décret approuvant 28 ...
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... août 1881 , 31 juillet 1898 , 13 février 1900 et 16 juillet 1907 approuvant ou modifiant les cahiers des charges types dressés en exécution des articles 2 et 30 de la loi du 11 juin 1880 pour la concession des chemins de fer d'intérêt ...
... août 1881 , 31 juillet 1898 , 13 février 1900 et 16 juillet 1907 approuvant ou modifiant les cahiers des charges types dressés en exécution des articles 2 et 30 de la loi du 11 juin 1880 pour la concession des chemins de fer d'intérêt ...
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... août 1913 , le quart des emplois de débuts vacants dans son personnel . - Militaires et marins . Art . 54. Dans le cas où le Gouvernement aurait besoin de diriger des troupes et un matériel militaire ou naval sur l'un des points des ...
... août 1913 , le quart des emplois de débuts vacants dans son personnel . - Militaires et marins . Art . 54. Dans le cas où le Gouvernement aurait besoin de diriger des troupes et un matériel militaire ou naval sur l'un des points des ...
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... août 1909 , fixant la composition et le mode de fonctionnement du Conseil général des ponts et chaussées . Décrète : - Art . 1er . Le Conseil général des ponts et chaussées comprendra , indépendamment des membres désignés à l'article ...
... août 1909 , fixant la composition et le mode de fonctionnement du Conseil général des ponts et chaussées . Décrète : - Art . 1er . Le Conseil général des ponts et chaussées comprendra , indépendamment des membres désignés à l'article ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt