Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... avant sa mise en vigueur . Les préfets , les fonctionnaires et agents du contrôle sont chargés d'en surveiller l'exécution . Est rapporté l'arrêté du 22 novembre 1917 . CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. Chaux et ciments . ARRÊTÉS ...
... avant sa mise en vigueur . Les préfets , les fonctionnaires et agents du contrôle sont chargés d'en surveiller l'exécution . Est rapporté l'arrêté du 22 novembre 1917 . CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. Chaux et ciments . ARRÊTÉS ...
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... ciments des chantiers de la Défense natio- nale . Pour assurer dans les meilleures conditions possibles la répartition des ... ciment sur lequel seront imputées les fournitures faites à ses différents services . Une part du contingent du ...
... ciments des chantiers de la Défense natio- nale . Pour assurer dans les meilleures conditions possibles la répartition des ... ciment sur lequel seront imputées les fournitures faites à ses différents services . Une part du contingent du ...
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... ciments institué auprès de son Département , il avait décidé de modifier les dispositions arrêtées par son prédécesseur pour la fourniture des chaux et ciments par les usines non contrô- lées . Vous trouverez ci - annexé le texte de la ...
... ciments institué auprès de son Département , il avait décidé de modifier les dispositions arrêtées par son prédécesseur pour la fourniture des chaux et ciments par les usines non contrô- lées . Vous trouverez ci - annexé le texte de la ...
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... ciment est comprise dans une entreprise générale que dans le cas où l'administration s'est réservé de passer ... ciments par l'intermédiaire de son repré- sentant . En approuvant , s'il y a lieu , la demande , le comité fera con- naître ...
... ciment est comprise dans une entreprise générale que dans le cas où l'administration s'est réservé de passer ... ciments par l'intermédiaire de son repré- sentant . En approuvant , s'il y a lieu , la demande , le comité fera con- naître ...
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... ciments par les usines contrôlées . A partir du 1er janvier 1918 , la fourniture des chaux hydrauliques et ciments aux services dépendant des différents ministères , ainsi qu'aux entrepreneurs et industriels travaillant pour ces ...
... ciments par les usines contrôlées . A partir du 1er janvier 1918 , la fourniture des chaux hydrauliques et ciments aux services dépendant des différents ministères , ainsi qu'aux entrepreneurs et industriels travaillant pour ces ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt