Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... établi sur la Basse - Isère , communes de Châteauneuf et de Beaumont- Monteux , département de la Drôme . ( 1 ) Voir Le Rapport au Président de la République et le Décret : Annales , 1914 , p . 818 ; La Convention , Annales , 1915 , p ...
... établi sur la Basse - Isère , communes de Châteauneuf et de Beaumont- Monteux , département de la Drôme . ( 1 ) Voir Le Rapport au Président de la République et le Décret : Annales , 1914 , p . 818 ; La Convention , Annales , 1915 , p ...
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... établis l'usine et ses dépendances immobilières . Toutefois , en ce qui concerne les terrains nécessaires à l'installation du barrage et des canalisations , il pourra se borner à acquérir des ser- vitudes d'appui et de passage . Les ...
... établis l'usine et ses dépendances immobilières . Toutefois , en ce qui concerne les terrains nécessaires à l'installation du barrage et des canalisations , il pourra se borner à acquérir des ser- vitudes d'appui et de passage . Les ...
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... établi à l'emplacement de la berge actuelle et dérasé à 4 m . 50 au - dessous du niveau légal de la retenue , soit à la ... établis le long du canal de dérivation ; et d'acquérir , si le Ministre des Travaux publics le juge utile , les ...
... établi à l'emplacement de la berge actuelle et dérasé à 4 m . 50 au - dessous du niveau légal de la retenue , soit à la ... établis le long du canal de dérivation ; et d'acquérir , si le Ministre des Travaux publics le juge utile , les ...
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... établis en vertu de la présente concession seront exécutés en matériaux de bonne qua- lité , mis en œuvre suivant les règles de l'art et entretenus en parfait état par les soins du concessionnaire et à ses frais . Les réparations des ...
... établis en vertu de la présente concession seront exécutés en matériaux de bonne qua- lité , mis en œuvre suivant les règles de l'art et entretenus en parfait état par les soins du concessionnaire et à ses frais . Les réparations des ...
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... établis , proportionnelle- ment au nombre de kilowatts souscrits , en tenant compte du tableau qui précède . Tarifs applicables aux services publics . Art . 16. Les services publics de l'Etat , des départements et des communes ...
... établis , proportionnelle- ment au nombre de kilowatts souscrits , en tenant compte du tableau qui précède . Tarifs applicables aux services publics . Art . 16. Les services publics de l'Etat , des départements et des communes ...
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1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt