Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 88A. Dumas, 1918 - Civil engineering |
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... électrique à Beaumont - Monteux et portant concession de ladite usine à la société des grands travaux de Marseille ( 1 ) . CAHIER DES CHARGES CHAPITRE PREMIER OBJET DE LA CONCESSION . Service concédé . Art . 1er . La concession à ...
... électrique à Beaumont - Monteux et portant concession de ladite usine à la société des grands travaux de Marseille ( 1 ) . CAHIER DES CHARGES CHAPITRE PREMIER OBJET DE LA CONCESSION . Service concédé . Art . 1er . La concession à ...
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... électrique , les canali- sations hydrauliques , ouvrages régulateurs et ouvrages de décharge , ainsi que les bâtiments occupés en totalité ou en partie par ces ouvrages et par leurs dépendances . CHAPITRE II EXÉCUTION DES TRAVAUX ET ...
... électrique , les canali- sations hydrauliques , ouvrages régulateurs et ouvrages de décharge , ainsi que les bâtiments occupés en totalité ou en partie par ces ouvrages et par leurs dépendances . CHAPITRE II EXÉCUTION DES TRAVAUX ET ...
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... électriques circulant sur une passerelle supérieure et au moyen d'appareils de secours à main . Lorsque les vannes seront complètement baissées , leur tranche supérieure sera rigoureusement dans le plan de la retenue ; lorsqu'elles ...
... électriques circulant sur une passerelle supérieure et au moyen d'appareils de secours à main . Lorsque les vannes seront complètement baissées , leur tranche supérieure sera rigoureusement dans le plan de la retenue ; lorsqu'elles ...
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... électrique dans les conditions prévues au présent cahier des charges , à toute personne qui demandera à contracter un abonnement pour une durée d'au moins trois ans . Si la fourniture exige des travaux complémentaires à l'usine , le ...
... électrique dans les conditions prévues au présent cahier des charges , à toute personne qui demandera à contracter un abonnement pour une durée d'au moins trois ans . Si la fourniture exige des travaux complémentaires à l'usine , le ...
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... électrique du département , en vue soit d'empêcher les troubles dans l'exploitation , notamment les défauts d'isolement et la mise en marche ou l'arrêt brusque des moteurs élec- triques , soit d'empêcher l'usage illicite du courant . Le ...
... électrique du département , en vue soit d'empêcher les troubles dans l'exploitation , notamment les défauts d'isolement et la mise en marche ou l'arrêt brusque des moteurs élec- triques , soit d'empêcher l'usage illicite du courant . Le ...
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Common terms and phrases
1er août 20 avril 31 juillet août arrêté articles avril cahier des charges chemins de fer commission commune compagnie des chemins concédante concession concessionnaire sera tenu conditions Conseil d'État conseil de préfecture conseil général convention passée Corrèze d'indemnités au personnel date décembre décision déclaré d'utilité publique Décret approuvant Décret autorisant délai demande départementaux dépenses devra dispositions dossier électrique établis expropriations février fixé frais gare Gironde hydrauliques indemnité janvier juin jury l'administration l'article l'énergie l'enquête l'entrepreneur l'établissement l'État l'exécution l'exploitation l'ingénieur en chef l'usine lignes loi du 31 marchandises mars mètres ministre des travaux modifier nom du département novembre Ortal ponts et chaussées Pouliguen préfet présent décret Président prévues projets Puissalicon rachat rapport du ministre règlement d'administration publique relèvement temporaire République française requérante réseau des tramways résulte route nationale seront service public sieur société subvention syndicat de communes techniques temporaire des tarifs tion travaux publics usines voies ferrées d'intérêt