ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

* Les deux premiers volumes servant d'introduction aux ANNALES MARITIMES ET COLONIALES appartiennent à la première partic de ce Recueil ( Lois et Ordonnances ),'et n'ont point, comme les volumes suivans, de seconde partie ( Sciences et Arts).

MARITIMES ET COLONIALES,

OU

RECUEIL des Lois, Décrets, Ordonnances, Décisions et

Réglemens rendus sur la marine et les colonies, pendant les
années 1809, 1810, 181, 1812, 1813, 1814 et 1815,
pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales
commencées en 1816, et faire suite au Recueil des Lois
relatives à la marine et aux colonies, qui s'arrête à la fin
de 1808;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION
DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES,

PAR M. BAJOT,

SOUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE.

A Son Excellence

Abonsieur le Comte Moole,

Paio de France, Ministçe erw. Secrétaico d'Etara'), ayana lu

départemeieta de la Marinie ew des Coloniese.

Mbonseigneur

Les deux volumes dont Votre Excellence veut bien agréer la dedicace, comblent la lacune qui existait entre l'époque ou le Recheit des lois relatives à la Marine et aux Colonies a été interrompu, et celle

j'ai ete autorisé' a le continuer dans la première partie des Annales maritimes et coloniales.

ffou d'une famille feconde en magistrats illustres, et revêtu vous - meme aujourd'hui, par le choix de notre anguiste Monarque, d'im des plus importans