ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

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* Les deux premiers volumes servant d'introduction aux ANNALES MARITIMES ÉT COLONIALES appartiennent à la première partie de ce Recueil (Lois et Ordonnances), et n'ont point, comme les volumes suivans, de seconde partie (Sciences et Arts).

MARITIMES ET COLONIALES,

ου

RECUEIL des Lois, Décrets, Ordonnances, Décisions et
Réglemens rendus sur la marine et les colonies, pendant les
années 1809, 1810, 1811, 1812, 1813, 1814 et 1815,
pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales
commencées en 1816, et faire suite au Recueil des Lois
relatives à la marine et aux colonies, qui s'arrête à la fin
de 1808;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION

DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES,

PAR M. BAJOT,

SOUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE.

ANNÉES 1809-1815.
1809-1815. — TOME 1."*

A Son Excellence

Monsieur le Comte Molé,

Paio de France, Ministre en Secrétaire d'Etar, ayam be départemei de la Marine et des Colonies.

Monseigneur,

Les deux volumes dont Votre Excellence veut bien agréer la dédicace, comblent la lacune qui existait entre l'époque où le Recueil des lois relatives à la Marine et aux Colonies a été interrompu, et celle où j'ai été autorisé à le continuer dans la première partie des Annales maritimes et coloniafes.

Isu d'une famille feconde en magistrats illustres, et revêtu vous - meme aujourd'hui, par le choix de notre auguste Monarque, d'un des plus importans