LURY (Nièvre) Voir Acquisitions 1o.
LUZERNETTE (Pô). Voir Alienations 7o.

LYON (Rhône). Projet de loi relatif à la réédification de la place Bonaparte, ancienne place Bellecour (6 mai 1806, i. IX, p. 401); -rapport par Carret (9 mai, p. 413) adoption (ibid.). Voir Acquisitions 3o.

M

MACAIRE, membre du C. lég. Sa mort (t. IX, p. 34).
MACON (Saône-et-Loire). Voir Acquisitions 7o.
MAFFLIER (Seine). Voir Concessions 3o.
MAILLY (Meurthe). Voir Alienations 2o.
Maleville, président de la cour de cassation. Nommé
sénateur (t. IX, p. 153).

MALICORNE (Allier). Voir Impositions 10o.

MALLARMÉ, tribun. Ses rapports sur le livre III de la seconde partie du Code de procédure criminelle et correctionnelle (t. IX, p. 391 et suiv.); — sur un projet de loi relatif à la centrainte par corps (p. 678 et suiv.). MALZEVILLE (Meurthe). Voir Concessions 2o.

MANIÈRES, membre du C. lég. Sa mort (t. IX, p. 34). MANONCOURT-EN-VERNOIS (Meurthe). Voir Concessions 7o. MANS (Sarthe). Voir Echanges 81o.

adop

MARAIS. Projet de loi relatif à leur desséchement (9 septeinbre 1807, t. IX, p. 662 et suiv.); rapport par Carrion-Nisas (16 septembre, p. 720 et suiv.); discours de Challan (ibid., p. 722 et suiv.); tion (ibid., p. 724). MARCORELLE, membre du C. lég. Questeur (t. IX, p. 447). MARET, conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à la réédification de la place Bonaparte à Lyon (t. IX, p. 401); à des aliénations, acquisitions, échanges, etc. (p. 538 et suiv.); au livre IV du Code de commerce (p. 620 et suiv.); aux titres XI, XII, XIII et XIV du livre II (p. 652 et suiv.). MARGUERITTES (Gard). Voir Impositions 10o. MARMOUTIERS (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o. MARRIGNIEUX (Ain). Voir Impositions 10°. MARSAL (Meurthe). Voir Acquisitions 3o. MARSEILLETTE (Aude). Voir Impositions 100. MARTIGUES (Bouches-du-Rhône). Alienations 3o et 70. MASSA, CARRARA ET LA GARFAGNANA (Pays de). Décret qui le réunit à la principauté de Lucques (31 mars 1806, t. IX, p. 159).

MATZENHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20. MAUGNIO (Hérault). Voir Concessions 1o. MAUREGNY (Aisne). Voir Alienations 7o. MAURON (Morbihan). Voir Concessions 30. MAURS-SAINT-ETIENNE (Cantal). Voir Aliénations 11o. MAYENCE (Mont-Tonnerre). Projet de loi relatif à l'exemption de la contribution foncière pour les maisons y rebâties (7 mars 1806, t. IX, p. 115); · rapport par Jard-Panvilliers (17 mars, p. 127 et suiv.); adodtion (ibid., p. 128).

MAZAMET (Tarn). Voir Acquisitions 1o.

MAZERES (Haute-Garonne). Voir Aliénations 20.
MEILLARD (Allier). Voir Impositions 10o.
MENDE (Lozère). Voir Acquisitions 2o.
MER (Loir-et-Cher). Voir Acquisitions 3o.
MERIC, membre du C. lég. Vice-président (t. IX, p. 208).
MESNIL (Marne). Voir Alienations 2o.
MESNIL-SAINT-PERE (Aube). Voir Echanges 29o.
MEUHORNBACH (Mont-Tonnerre). Voir Echanges 36o.
MEYNARD. Voir Echanges 22o.

MICHELET-ROCHEMONT, membre du C. lég. Secrétaire (t. IX, p. 447).

MIÉCOURT (Haut-Rhin). Voir Aliénations 2o.
MIFAGUET (Basses-Pyrénées). Voir Alienations 1o.
MIGE (Yonne). Voir Impositions 1o.

MILLARD. Voir Echanges 29°.

MILSCENT, membre du C. lég. Secrétaire (t. IX, p. 447). MIMEURE (Côte-d'Or). Voir Echanges 3o.

MINIHI-TRÉGUIER. Voir Concessions 7o.

MIRABEAU (Basses-Alpes). Voir Impositions 10o. MIREPEIX (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 11o. MISSON (Landes). Voir Impositions 20. MISSY-SUR-AISNE (Aisne). Voir Echanges 97o. MODENE (Vaucluse). Voir Impositions 2o. MONDOUMERC (Lot). Voir Aliénations 7o. MONGAZIN (Haute-Garonne). Voir Alienations 2o. MONGE, président du S. C. Adresse un discours à l'impératrice Joséphine (t. IX, p. 447 et suiv.). MONSALVY (Canlal). Voir Acquisitions 1o. MONTAGNAC (Hérault). Voir Aliénations 1o. MONTALIVET, Conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs au desséchement des marais (t. IX, p. 662 et suiv.); à des impositions pour confections de routes (p. 669 et suiv.).

MONTANT (Gers). Voir Aliénations 2o.

MONTAUT-DESILLES, membre du C. lég. Vice-président (t. IX, p. 447).

MONTBOISSIER (Eure-et-Loir). Voir Impositions 1o.
MONTBRISON (Loire). Voir Acquisitions 3o.

MONTCEAUX (Seine-et-Marne). Voir Impositions 10o.
MONT-DE-MARSAN (Landes). Voir Alienations 11o..
MONTESQUIEU (Lot-et-Garonne). Voir Alienations 3o.
MONTESQUIOU, membre du C. lég. Vice-président (t. IX,
p. 447).

MONTFERRIER (Hérault). Voir Alienations 2o.

MONTICELLI-D'ONGINA (Etat de Parme et Plaisance). Voir Echanges 125o.

MONTIGNE (Maine-et-Loire). Voir Aliénations 2o. MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or). Voir Echanges 137o. MONTLAU (Aude). Voir Impositions 10o.

MONTLUCON (Allier). Voir Alienations 3o.

MONTMIRAIL (Marne). Voir Echanges 61o.

MONTMIRAIL (Tarn). Voir Echanges 23°.
MONTMORENCY (Forêt de). Voir Echanges 90o.
MONTOI-LA-MONTAGNE (Moselle). Voir Concessions 7o.
MONTREUIL-D'ARGILLÉ (Eure). Voir Alienations 7o.
MONTREUX-VIEUX (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o.
MORIERS (Eure-et-Loir). Voir Aliénations 2o et Imposi-
tions 1o.

MORNAS (Vaucluse). Voir Acquisitions 1o.
MORTAGNE (Orne). Voir Aliénations 7o.
MOUANS (Var). Voir Concessions 7o.
MOUGENS (Var). Voir Aliénations 7°.
MOURICAULT, tribun. Ses rapports sur les six derniers
titres du livre ler de la deuxième partie du projet de
Code de procédure civile (t. IX, p. 348 et suiv.);
sur l'inscription hypothécaire relative aux billets ou
obligations sous seing privé (p. 617 et suiv.).
MOUTIER (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 7o.
MOUZON (Ardennes). Voir Echanges 104o.
MUNSTER (Haut-Rhin). Voir Aliénations 7o.

MURAT (Prince Joachim). Décret qui lui transfère les
duchés de Clèves et de Berg (t. ÎX, p. 158).
MURELLO (Stura). Voir Aliénations 3o.
MURAUX (Haut-Rhin). Voir Aliénations 20.
MUZILLAC (Morbihan). Voir Concessions 3o.

N

NAMUR (Sambre-et-Meuse) Voir Acquisitions 7o.
NANCY (Meurthe). Voir Alienations 3o, Echanges 48°

NAPLES (Royaume de). Le prince Joseph Napoléon appelé au trône de Naples et de Sicile (. IX, p. 155).

NAPOLEON, empereur. Lettre relative à l'adoption du prince Eugène et à l'hérédité de la couronne d'Italie (t. IX, p. 27 et suiv.). Ses réponses à François (de Neufchâteau) le félicitant du traité de Presbourg (p. 30), à Fabre (de l'Aude), lui parlant dans le même sens au nom du Trib. (p. 31). Ouvre en personne la session de 1806 (p. 31 et suiv.); son discours (p. 33). Message annonçant au S. C. l'adoption de la princesse Stéphanie et ses fiançailles avec le prince Charles de Bade (p. 37). Ses réponses à des adresses du Trib. et du C. lég. (9 et 10 mars 1806, p. 120 et suiv.). Messages concernant l'élévation du prince Louis au trône de Hollande (p. 429), — et l'érection en fiefs de l'empire des duchés de Bénévent et de Ponte-Corvo (p. 430 et suiv.). Sa lettre au sujet de la rupture avec la Prusse (p 431 et suiv.). Sa réponse à une adresse du S. C. (p. 437), Message daté de Berlin (p. 438 et suiv.). Décret par lequel les Iles Britanniques sont déclarées en état de blocus (p. 442). Messages concernant la Saxe et la Russie (p. 449); l'appel d'une partie de la conscription de 1808 (p. 458 et suiv.) Message conférant au maréchal Lefebvre le titre de duc de Dantzick (p. 466 et suiv.). Discours prononcé à l'ouverture de la session de 1807 du C. lég. (p. 476). NAPOLÉON (Jérôme), roi de Westphalie. Proposition de Dumolard au sujet de son départ (t. IX, p. 505 et suiv.).

NAPOLEON (Joseph), grand électeur, président du S. C. Parle au sujet des drapeaux envoyés par l'Empereur (t. IX, p. 4 et suiv.). - Décret par lequel il est nommé roi de Naples et de Sicile (p. 158).

NAPOLEON (Louis). Proclamé roi de Hollande (t. IX,
p. 429). Message et traité y relatifs (ibid.).
NARZOLE (Stura). Voir Acquisitions 2o.
NAY (Basses-Pyrénées). Voir Alienations 1o.
NÉRAC (Lot-et-Garonne). Voir Aliénations 3o.

NESLE (Somme). Voir Concessions 20 et Alienations 2o.
NESLE-LA-REPORTE (Marne). Voir Concessions 2o.
NEULOURG (Eure). Voir Acquisitions 3o.
NEUFCHATEL (Aisne). Voir Alienations 1o.
NEUHAUSEN (Mont-Tonnerre). Voir Alienations 3o.
NEUVILLE (Rhône). Voir Alienations 2o.
NEUVILLER (Meurthe). Voir Concessions 2o.
NIEDEROTTROTT (Bas-Rhin). Voir Concessions 1o.
NIEDERSCHAFFOLSHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 1o.
NIMES (Gard). Voir Echanges 30o.

NINOVE (Escaut). Voir Acquisitions 7o.

NOGENT-LE-ROTROU (Eure-et-Loir). Voir Alienations 70 et Echanges 63o.

NOGUÈS (Général), membre du C. lég. Porte un toast aux princes grands dignitaires de l'empire (t. IX, p. 18), un autre à l'Empereur (ibid.). Vice-président (p. 38).

NOIRCOURT (Aisne). Voir Impositions 1o.

NOIRMONT (Haut-Rhin). Voir Acquisitions 1o. NOIRMOUTIERS (Vendée). Voir Concessions 20. NONTRON (Dordogne). Voir Acquisitions 2o. NOUGARÈDE, membre du C. lég. Questeur (t. IX, p. 2). Parle sur l'ouvrage de Locré, Esprit du Code Napoleon, dont ce dernier a fait hommage au C. lég. (p. 132 et suiv.). Fait une proposition relativement au directeur de l'imprimerie impériale (p. 195 et suiv.). Questeur (p. 447).

OBERENTZEN (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o.
OBERNAY (Bas-Rhin). Voir Concessions 1o et 30.
OCCOCHES (Somme). Voir Concessions 2o.
OFFOY (Somme). Voir Concessions 7o.

OISE (Département de l'). Voir Echanges 330.

--

OLLIGSCHLUGER. Voir Alienations 1o.

ORDENNER, général de division. Nommé sénateur (t. IX, p. 477).

ORLEANS (Loiret). Voir Alienations 3o, et Echanges 106o et 432o.

ORNES (Meuse) Voir Alienations 2o.

OSTENDE (Lys). Voir Droit d'entrée dans ses bassins.
OUVERRE (Eure-et-Loir). Voir Alienations 3o.
OZEL (Nord). Voir Acquisitions 3o.

OZERAILLES (Moselle). Voir Alienations 7o.

P

PAGNY-SOUS-PREGNY (Meurthe). Voir Concessions 2o.
PAMIERS (Ariege). Voir Alienations 2o.

PARAY (Saône-et-Loire). Voir Acquisitions 3o.
PARDIES (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 3o,
PARIS (Seine). Voir Acquisitions 1o, Alienations 1o el
Echanges 130°.

PARME ET DE PLAISANCE (Etats de). Décret qui y érige trois duchés grands fiefs de l'empire (31 mars 1806, t. IX, p. 159).

PASSY (Seine). Voir Concessions 3o.

PAULINE Princesse). Décret qui lui confère la principauté de Guastalla (t. IX, p. 158 et suiv.). PELET, conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à l'exemption de la contribution foncière pour les maisons rebâties à Mayence (t. IX, p. 115); mode de recouvrement du prix des mois de nourrice des enfants de la ville et banlieue de Paris (p. 126 et suiv.); à des acquisitions, aliénations, échanges, etc. (p. 550 et suiv., 561 et suiv.).

au

PENSIONS DES GRANDS FONCTIONNAIRES. Projet de loi concernant la nouvelle fixation du maximum de ces pensions (4 septembre 1807, t. IX, p. 620); rapport par Delaistre (11 septembre, p. 683 et suiv.); adoption (ibid., p. 684.)

PÉRIGNON, Sénateur, maréchal de l'empire. Parle au sujet des drapeaux envoyés par l'Empereur (t. IX, p. 5). PERIN, tribun. Secrétaire (t. IX, p. 3). Parle en faveur du projet de loi relatif aux livres I et II du Code de procédure civile (p. 277 et suiv.).

PERNON, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif à l'institution des prud'hommes à Lyon (t. IX, p. 128 et suiv.).

-

PERRÉE, tribun. Secrétaire (t. IX, p. 3). Prononce l'éloge du général Valhubert (ibid.). Parle en faveur d'un projet de loi relatif aux douanes (p. 397 et suiv.). - Ses rapports sur un projet de loi concernant des mesures relatives aux douanes (p. 630); -sur un projet de loi concernant les titres I à VIII du livre II du Code de commerce (p. 710 et suiv.).

PETIET, conseiller d'Etat. Nommé sénateur (t. IX, p. 477).

PETIT-CROIX (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o. PETIT-LAFOSSE, membre du C. leg. Vice-président (t. IX, p. 447).

PEUCHAPPTE (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o et Acquisitions 1o.

PEYREHORADE (Landes). Voir Acquisitions 1o. PEYRIEUX (Ain). Voir Impositions 10o. PFALZEL (Sarre). Voir Concessions 3o. PHISTELLES (Lys). Voir Echanges 45o. PICTET, tribun. (Secrétaire t. IX, p. 3). Ses rapports relatifs au port de Puer (p. 132); à des impositions pour confection de routes (p. 717 et suiv.); - à des concessions définitives à des hospices (p. 727); - à des acquisitions, aliénations, etc., (ibid.).

PIERREFITTE (Allier). Voir Impositions 3o.
PIETRA-PORZIO (Stura). Voir Alienations 3o.
PILLON (Meuse). Voir Concessions 2o.

PINTEVILLE-CERNON, tribun. Ses rapports sur les projet de lois relatifs : aux droits d'enregistrement des inscrip.

tions et transcriptions hypothécaires (t. IX, p. 138) ;
au transfert d'inscriptions de cinq pour cent consoli-
dés, appartenant à des mineurs ou interdits (ibid.);
aux douanes (p. 395 et suiv.).

PIQUIGNY (Somme). Voir Aliénations 7o.
PLAISANCE (Gers). Voir Echanges 109°.
PLAISANCE (Etat de). Voir Parme.

PLOBSHEIM (Bas-Rhin). Voir Alienations 2o et Concessions 1o.

POET-LAVAL (Drôme). Voir Alienations 2o.

POILCOURT (Ardennes). Voir Impositions 20.
POISSONS (Haute-Marne). Voir Echanges 136o.
POITIERS (Vienne). Voir Acquisitions 2o.
POMARE (Aude). Voir Impositions 10o.

PONCIN (Ain). Projet de loi relatif la réunion de ce canton à celui de Nantua (10 mars 1806, t. IX,p. 121); rapport par Duvidal (20 mars, p. 130 et suiv.); adoption (ibid. p. 131).

rapport par

PONT à Paris, vis-à-vis l'Ecole militaire. Projet de loi y
relatif (17 mars 1806, t. IX, p. 128);
Jubé (27 mars, p. 141); adoption (ibid.).
PONT-DE-VAUX (Ain). Voir Echanges 49o.
PONT-SAINT-MARD (Aisne). Voir Impositions 2o.
PONTS-DE-CEZ (Maine-et-Loire). Voir Echanges 16o.
PONTS ET CHAUSSÉES. Rapport y relatif (t. IX, p. 52).
PORCHER, sénateur. Membre de la commission sénato-
riale de la liberté de la presse (t. IX, p. 580).
PORENTRUY (Haut-Rhin). Voir Alienations 1o.
PORTALIS, ministre des cultes. Sa mort et son éloge par
Dumolard et Delleville (t. IX, p. 511).

POUANCE (Maine-et-Loire). Voir Echanges 127°.
PRADELLES (Haute-Loire). Voir Aliénations 3o.
PRAYE (Meurthe). Voir Concessions 2o.
PRESBOURG (Traité de). Message de l'Empereur relatif à
sa conclusion (14 janv. 1806, t. IX, p. 19 et suiv.).
Sa teneur (ibid., p. 20 et suiv.). Discours y re-
latifs par François (de Neufchâteau) (p. 22 et suiv.),
Boissy d'Anglas (p. 23 et suiv.), — Chaptal (p. 24).
PRÉSIDENTS DU CORPS LÉGISLATIF :

PROCÉDURE CRIMinelle et corrECTIONNELLE. Projet de loi concernant les mesures y relatives (19 avril 1806, t. IX, p. 330 et suiv.); rapport par Goupil-Préfeln (29 avril, p. 390 et suiv.); adoption (ibid)., p. 391). PROVINS (Seine-et-Marne). Voir Echanges 64o, 73° et 85o. PRUD'HOMMES. Projet de loi relatif à leur institution et nomination à Lyon (8 mars 1806, t. IX, p. 116 et suiv.); rapport par Pernon (18 mars, p. 128 et suiv.); adoption (ibid. p. 129). PRUSSE (Royaume de). Voir Traités de paix 3o.

Notes diplomatiques relatives à la rupture avec ce pays (t. ÎX, p. 433 et suiv.).

PUER (PORT DE), département du Mont-Blanc. Projet de
loi relatif à la taxe pour ses réparations et recon-
structions (21 mars 1806, t. IX, p. 122);
par Pictet (21 mars, p. 131 et suiv.);
(ibid. p. 132).

PUICHERIE (Aude). Voir Impositions 10o.
PUISSERGUIER (Hérault). Voir Echanges 128o.
PUY-LAURENS (Tarn). Voir Aliénations 3o.

rapport adoption

REGISHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o. REGNAULD (de Saint-Jean-d'Angély), conseiller d'Etats Parle sur la réunion de la république de Gênes à la France (t. IX p. 112). Présente des projets de lois relatifs à l'institution des prud'hommes Lyon (p. 116 et suiv.); à la réunion de la commune de Chiren. (Isère) au canton de Voiron, du canton de Poncin (Ain) à celui de Nantua, et du canton de Durtal (Maineet-Loire) à celui de Baugé (p. 121); · au droit d'entrée dans les bassins non à flot du Havre, d'Ostende et de Bruges (p. 127); aux routes nouvellement ouvertes dans les Alpes (p. 138 et suiv.); à un échange entre le sieur Sénégra et le domaine (p. 141); — à des acquisitions, concessions etc., par des communes et des hospices, ibid. et suiv.), aux acquisitions nécessaires pour les établissements des haras (p. 209 et suiv.); à la Banque de France (p. 235 et suiv.) ; — à des acquisitions, concessions, etc., par des communes et des hospices (p. 274 et suiv., (373 et suiv.). Présente des projets de sénatus-consultes relatifs : à une levée de quatre-vingt mille conscrits (p. 442 et suiv.);

-

à l'appel d'une partie de la conscription de 1808 (p. 459 et suiv.). -Présente des projets de lois relatifs : à la réunion des cantons de justice de paix de CastelJaloux et de Damazan à l'arrondissement de Nérac p. 510); à des mesures concernant les douanes, p. 511 et suiv.); à des aliénations, acquisitions, échanges, etc. (p. 529 et suiv.); à la condition des soies à Lyon (p. 559 et suiv.); au livre 1er (titres I à VII) du Code de commerce (p. 586 et suiv.); à des aliénations, acquisitions, échanges, etc. (p. 655 et (suiv.).

REIMS (Marne). Voir Alienations 2o et 3o.
REMILLY (Nièvre). Voir Impositions 1o.
RENNES (Ille-et-Vilaine). Voir Echanges 65°.
RENNEVILLE (Haute-Garonne). Voir Concessions 1o.
RENONCOURT (Vosges). Voir Concessions 70.
REPLONGE (Ain). Voir Impositions 10o.

REVEL (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 3o. REVIN (Ardennes). Voir Alienations 3o.

REYNAUD-LASCOURS, membre du C. lég. Vice-président

(t. IX p. 38).

RHIN (HAUT). (Département du). Voir Echanges 35o.
RHINAU (Bas-Rhin). Voir Echanges 240 et 37°.
RHIN-ET-MOSELLE. (Département de). Voir Alienations 3o.
RIBEAUVILLERS (Haut-Rhin). Voir Echanges 5o.
RICEY (Aube). Voir Echanges 82o.
RICHE (Meurthe). Voir Concessions 2o.

RIEUX (Haute-Garonne). Voir Alienations 1o et Acquisitions 3o.

RIEZ (Basses-Alpes). Voir Alienations 3o et Echanges 138o.
RILLIEUX (Ain). Voir Impositions 10o.
RIQUEWHIR (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o.
RIVIÈRE, membre du C. lég. Vice-président (t. IX, p. 209).
RIVOLI (PO). Voir Echanges 66o.

ROCHEFORT-SAMSON (Drôme). Voir Impositions 1o.
ROCHESSAUVE (Ardèche). Voir Impositions 10o.
ROGER-DUCOs, sénateur. Membre du conseil d'adminis-
tration (t. IX, p. 31).

ROMANS (Drôme). Voir Acquisitions 3o et Echanges 67o.
ROMENT (Vosges). Voir Concessions 20.
ROSANS (Hautes-Alpes). Voir Acquisitions 1o.
ROSERY (Seine-et-Marne). Voir Echanges 68°.
ROSIERES (Saône-et-Loire). Voir Concessions 20.
ROUBAIX (Nord). Voir Echanges 740.

ROUILLE-DE-L'ETANG, président du conseil général de la Seine. Expose le vœu émis par ce conseil qu'un monument soit consacré à l'Empereur (t. IX, p. 17 et suiv.). Porte un toast au Trib. (p. 18). ROUTES. Impositions pour confections de routes dans divers départements (9 septembre 1807, t. IX, p. 669 et suiv.); rapport par Pictet (16 septembre, p. 717 et suiv.); adoption (ibid. p. 720).

ROUTES DU DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE. Projet de loi relatif à une addition aux contributions pour leur achèvement (5 mai 1806, t. IX p. 400 et suiv.); rapport par Chassiron (9 mai, p. 411 et suiv.); adoption ibid. p. 413).

ROUTE DE ROANNE AU RHÔNE. Projet de loi relatif à son ouverture (7 mai 1806, t. IX p. 409 et suiv.); rap

port par Delpierre (12 mai, p. 424 et suiv.); — adoption (ibid. p. 425).

ROUTES NOUVELLEMENT OUVERTES DANS LES Alpes. Projet de loi portant que le tarif actuel de la taxe d'entretien des routes ne leur sera point applicable (25 mars 1806, t. IX, p. 138 et suiv.); rapport par Pictet (4 avril, p. 193 et suiv.); adoption (ibid. p. 195). RUEILLY (Indre). Voir Alienations 11o. RULLY (Saône-et-Loire). Voir Alienations 20. RUSSIE (Empire de). Rapport du ministre des relations extérieures relatives à la rupture avec cette puissance (t. IX, p. 451 et suiv.). Lettres de divers agents de la Russie à des agents de la Porte (p. 452 et suiv.). Lettre de l'ambassadeur anglais, Arbuthnot, au drogman de la Porte, à propos des projets de la Russie (p. 454 et suiv.). Voir Traités de paix 20.

-

SAAR-UNION (Bas-Hhin). Voir Concessions 1o.
SAHUC, tribun. Questeur (t. IX, p. 312 et p. 447).
SAINT-ADRIEN (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 2o.
SAINT-AMAND (Nord). Voir Aliénations 1o.

SAINT-AMON (Jura). Voir Aliénations 11o.

SAINT-AMOUR (Jura). Voir Aliénations 1o.

SAINT-AUBIN (Allier). Voir Impositions 2o. SAINT-BENOIT (Ain). Voir Impositions 10o.

SAINT-BRIEUC (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 3o et Echanges 750.

SAINT-DENIS-D'HERICOURT (Seine-Inferieure). Voir Concessions 7o.

SAINT-DIDIER (Allier). Voir Concessions 2o.

SAINT-DIE (Vosges). Voir Acquisitions 70 et Concessions 1o.

SAINT-DISANT-DU-GUA (Charente-Inférieure). Voir Impositions 10o.

SAINT-FELIX (Haute-Garonne). Voir Alienations 7o. SAINT-GEORGES (Eure-et-Loir). Voir Concessions 2o. SAINT-GERMAIN (Eure-et-Loir). Voir Impositions 1o. SAINT-JACQUES DE MONTAUBAN (Lot). Voir Echanges 60o. SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (Charente-Inférieure). Voir Alienations 30.

SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE (Mont-Blanc) Voir Acquisi

tions 3o.

SAINT-JEAN-DE-Luz (Basses-Pyrénées). Voir Aliena
tions 20.
SAINT-JEAN-DES-VIGNES (Saône-et-Loire). Voir Conces-
sions 7o.

SAINT-JULIEN (Haut-Rhin). Voir Alienations 7o.
SAINT-JULIEN (Haute-Garonne). Voir Alienations 11o.
SAINT-JULIEN-DE-BRIOLA (Aude). Voir Impositions 10o.
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER (Var). Voir Alienations 11o.
SAINT-LAURENT (Ain). Voir Concessions 1o.

SAINT-LEU-TAVERNY (Seine-et-Oise). Voir Concessions 11o.
SAINT-MARS-D'OUTILLE (Sarthe). Voir Impositions 6o.
SAINT-MARTIN (Doire). Voir Aliénations 3o.
SAINT-MARTIN (Charente-Inférieure). Voir Concessions 1o.
SAINT-MARTIN DE BAVEL (Ain). Voir Impositions 10o.
SAINT-MAURICE-En-Rivière (Saône-et-Loire). Voir Con-
cessions 2o.

SAINT-MIHIEL (Meuse). Voir Echanges 17o
SAINT-PAPOUL (Aude). Voir Impositions 6o.
SAINT-PAUL-DE-VARAX (Ain). Voir Impositions 10o.
SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (Saône-et-Loire). Voir Conces-
sions 2o.

SAINT-POL-DE-LÉON (Finistère). Voir Echanges 8o.
SAINT-PRANCHER (Vosges). Voir Alienations 2o et Con-
cessions 70.

SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE (Creuse). Voir Alienations 11o.
SAINT-QUENTIN (Canal de). Projet de loi relatif à une
imposition pour sa confection (24 mars 1806, t. IX,
p. 136 et suiv.); rapport par Van Hulthem (3 avril,
p. 163 et suiv.); adoption (ibid., p. 164).
SAINT-QUENTIN (Marne). Voir Impositions 3o.
SAINT-SAUVEUR-DE-CARROUGES (Orne). Voir Concessions 7o.
SAINT-SERVAN (Ille-et-Vilaine). Voir Echanges 87o.
SAINT-URAIN (Seine-et-Oise). Voir Echanges 90.
SAINT-WANDRILLE (Seine-Inférieure). Voir Alienations 2o.
SAINTE-MARIE-AUX-MINES (Haut-Rhin). Voir Echanges 25o.
SAINTE-SUZANNE, sénateur. Membre du conseil d'adminis-
tration (t. IX, p. 31).

SAINTE-URSANNE (Haut-Rhin). Voir Echanges 10°.
SALERNES (Var). Voir Aliénations 3o.

SALIES (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 7o.
SALIGNAC (Charente-Inférieure). Voir Impositions 2o.
SALOME (Nord). Voir Echanges 76o.

SALON (Bouches-du-Rhône). Voir Alienations 2o.

SAMOËNS (Léman). Voir Alienations 7o.

SAPEY, membre du C. lég. Son discours au sujet de l'exposé de la situation de l'empire en 1806 (t. IX, p. 49 et suiv.).

SARRE (Département de la). Voir Alienations 4o.
SARREBOURG (Meurthe). Voir Concessions 2o.

SARREBRUCK (Sarre). Voir Aliénations 7o.
SAUBUSSE (Landes). Voir Alienations 3o.
SAULCE (Hautes-Alpes). Voir Impositions 10o.
SAUSSAY (Eure). Voir Impositions 10o.
SAVIGLIANO (Stura). Voir Acquisitions 3o.
SAVIGNY (Rhône). Voir Alienations 11o.
SAXE (Royaume de). Voir Traités de paix 1o.

SEEZ (Orne). Voir Acquisitions 70, Echanges 38°. SÉEZ-SUR-SAÔNE (Haute-Saône). Voir Echanges 120o. SEGONSAC (Charente). Voir Acquisitions 3o. SEGUR, Conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à l'addition aux contributions du département de la Nièvre pour l'achèvement des routes (t. IX, p. 400 et suiv.); à des concessions définitives à des hospices et établissements d'humanité de divers départements (p. 513 et suiv., 584 et suiv.); - au livre III du Code de commerce (p. 600 et suiv.); à des établissements de charité (p. 705).

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SEIGNELAY (Yonne). Voir Acquisitions 2o.
SEIGNELIER (Haut-Rhin). Voir Alienations 20.
SEINE-ET-OISE (Département de). Voir Echanges 34° et
Alienations 110.

SELLES-SAINT-DENIS (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
SELONGEY (Côte-d'Or). Voir Alienations 11o.
SENAT CONSERVATEUR. Adresses à l'Empereur (19 novem-
bre 1806, t. IX, p. 436 et suiv.); (4 décembre, p. 444);
(20 février 1807, p. 436). Réponse au message de
l'Empereur, du 19 août (21 août, p. 480).
SENATUS-CONSULTES, concernant : 1o les domaines affectés
à la dotation du S. C. dans les départements de la
Doire, de Marengo, de la Sésia, de la Stura et dans le
territoire qui composait le département du Tanaro;
20 les sénatoreries devenues vacantes (21 mars 1806,
t. IX, p. 131).

SENECE (Saône-et-Loire). Voir Echanges 135o. SENEGRA. Echange avec le domaine, dans la forêt de Montmorency (27 mars 1806, t. IX, p. 141). SENLIS (Oise). Voir Echanges 39o. SERIGNY (Côte-d'Or). Voir Acquisitions 2o. SERMERSHEIM (Bas-Rhin). Voir Aliénations 11o. SERVEL (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 3o. SEZANNE (Marne) Voir Echanges 1310. SIENNE (Saône-et-Loire). Voir Impositions 20. SILENDRIEUX (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 130. SIMEON, Conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à l'attribution aux agents supérieurs de l'administration forestière des délits commis dans les forêts (t. IX, p. 123 et suiv.); au livre II de la deuxième partie du Code de procédure civile (p. 288 et suiv.).

SINSIN-PETITE (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 11o. SITTARD (Roër). Voir Acquisitions 3o et Aliénations 3o. SITUATION DE L'EMPIRE. (Exposé de la) (5 mars 1806, t. IX, p. 39 et suiv.); · discours de Fontanes (p. 48); - de Sapey (p. 49); de Janet (du Jura); de Bassenge (de l'Ourthe) (p. 49 et suiv.). l'exposé de cette situation (p. 52 et suiv.). Exposé de la situation de l'empire en 1806 et 1807 discours de Fon(24 août 1807, p. 486 et suiv.); tanes (p. 496 et suiv.).

SKAMBINO (Doire). Voir Alienations 11o.

Annexe à

SOIES A LYON (Condition des). Projet de loi y relatif (29 août 1807, t. IX, p. 559 et suiv.); rapport par Carret (9 septembre, p. 674); adoption (ibid.). SOIGNIER (Jemmapes). Voir Echanges 51o. SOISSONS (Aisne). Voir Alienations 30 et Echanges 40o.

SOLRELIBRE (Nord). Voir Concessions 1o.

SOLVYNS, membre du C. lég. Sa mort (t. IX, p. 477).
SOMBACOUR (Doubs). Voir Echanges 100o.
SOMMEZÉE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 20.
SORET, membre du C. lég. Secrétaire (t. IX, p. 111).
SOULÈS (général). Nommé sénateur (t. IX, p. 478).
SOULMES (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 3o.
SOURIER. Voir Echanges 21o.

STENBERG (Haut-Rhin). Voir Concessions 20.
STEPHANIE (Princesse), nièce de l'impératrice Joséphine.
Son adoption par l'Empereur et ses fiançailles avec
le prince Charles de Bade (t. IX, p. 37).
STOTZHEIM (Bas-Rhin). Voir Echanges 41o.
STRASBOURG (Bas-Rhin). Voir Alienations 7o.
STULZHEIM (Bas-Rhin). Voir Aliénations 3o.
STURA (Département de la). Voir Alienations 11o.
SUATHOVEN (Deux-Nethes). Voir Alienations 1o,
SUG ET SANTENAC (Ariège). Voir Impositions 10o.
SUEVRES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
SURBOURG (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.
SURICE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 2o.

TALLEYRAND, ministre des relations extérieures. Prince
et duc de Bénévent (t. IX, p. 431). - Premier rapport
adressé à l'Empereur au sujet de la Prusse (p. 432
et suiv.); première note adressée au général Kno-
belsdorff (p. 433); deuxième note (p. 434); troi-
sième note (ibid); deuxième rapport (p. 435).
Rapports relatifs à la Russie et à l'Angleterre (p. 439 et
suiv.). Rapport concernant la rupture avec la Rus-
sie (p. 451 et suiv). Nommé vice-grand électeur
(p. 474).
TARRIBLE, tribun. Secrétaire (t. IX, p. 3). Son rapport
sur le livre fer de la deuxième partie du projet de
Code civil (t. IX, p. 344 et suiv.). Son discours en
faveur du projet de loi concernant le livre III du Code
de commerce (p. 690 et suiv.).
TART-L'ABBAYE (Côte-d'Or). Voir Concessions 1o.
TART-LE-BAS (Côte-d'Or). Voir Concessions 1o.
TAVANNES (Haut-Rhin). Voir Alienations 20.
TAVERNY (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 20.
TEMPIER. Voir Echanges 300.

TESCHE-LE-CHATEL (Haut-Rhin). Voir Alienations 1o.
THAIZE (Meurthe). Voir Concessions 2o.
THENORGUE (Ardennes). Voir Alienations 7o.
THERMES (Ardennes). Voir Echanges 1190.
THEZAN (Hérault). Voir Impositions 10o.
THIAUCOURT (Meurthe). Voir Concessions 20.
THILLIERS (Eure-et-Loir). Voir Impositions 1o.
THOUR (Ardennes). Voir Impositions 2.
THOURET, tribun. Son rapport sur le projet de lui rela-
tif au recouvrement des mois de nourrice des enfants