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... titre auxquels il les aura reçues . 34. Il sera maître de ses fontes et alliages . 11 fabri- quera les fans aux poids et titre déterminés par la loi , Aussitôt que les flans auront été blanchis et marqués sur tranche , il les fera ...
... titre auxquels il les aura reçues . 34. Il sera maître de ses fontes et alliages . 11 fabri- quera les fans aux poids et titre déterminés par la loi , Aussitôt que les flans auront été blanchis et marqués sur tranche , il les fera ...
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... TITRE XII Du caissier . 75 : Le caissier sera chargé de la recette au change . Il inscrira sur un registre le nom du propriétaire le poids , le titre et la valeur des matières reçues aù change . 76. Les espèces étrangères et les espèces ...
... TITRE XII Du caissier . 75 : Le caissier sera chargé de la recette au change . Il inscrira sur un registre le nom du propriétaire le poids , le titre et la valeur des matières reçues aù change . 76. Les espèces étrangères et les espèces ...
Page 288
... titre . 99. Si le rapport du vérificateur est d'accord avec celui d'un des essayeurs , le titre sera jugé d'après ce rapport . 100. Si le titre annoncé par le vérificateur est com- pris entre ceux déterminés par les essayeurs , le juge ...
... titre . 99. Si le rapport du vérificateur est d'accord avec celui d'un des essayeurs , le titre sera jugé d'après ce rapport . 100. Si le titre annoncé par le vérificateur est com- pris entre ceux déterminés par les essayeurs , le juge ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire