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Pour faciliter le service des malades ou blessés , au quartier général ' , il y sera
envoyé un détachement suffisant d ' officiers de santé et d ' employés , à la
disposition des officiers de santé en chef . TITRE X I V . Des chirurgiens . Art . ' 1 .
Pour faciliter le service des malades ou blessés , au quartier général ' , il y sera
envoyé un détachement suffisant d ' officiers de santé et d ' employés , à la
disposition des officiers de santé en chef . TITRE X I V . Des chirurgiens . Art . ' 1 .
Page 224
Le service de l ' artillerie , dans l ' intérieur , embrasse tous les détails relatifs à ce
service ainsi qu ' il suit : Les écoles d ' artillerie , L ' école des élèves , Ce service
comprend la surveillance des Les directione | magasins , salles d ' armes , et ...
Le service de l ' artillerie , dans l ' intérieur , embrasse tous les détails relatifs à ce
service ainsi qu ' il suit : Les écoles d ' artillerie , L ' école des élèves , Ce service
comprend la surveillance des Les directione | magasins , salles d ' armes , et ...
Page 306
Dans chaque quartier , le marin qui aura le moins de service sur les bâtimens de
guerre , sera requis le premier ; et s ' il y a égalité de service , le plus
anciennement débarqué , soit des bâtimens de la république ' , soit de ceux de
coinmerce ...
Dans chaque quartier , le marin qui aura le moins de service sur les bâtimens de
guerre , sera requis le premier ; et s ' il y a égalité de service , le plus
anciennement débarqué , soit des bâtimens de la république ' , soit de ceux de
coinmerce ...
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accordé actes administrations anciens année armées arrêté articles aspirans aura auront avant bâtimens Bulletin bureau caisse capitaines cents chargé chef ci-dessus ci-devant cinq citoyens civils classe comité commissaire communes comptabilité comptes conformément conseil Considérant convention nationale corps criminels d'après d'urgence déclaration décret délai département dernier desdits déterminé directeur directoire exécutif dispositions district division donner écoles effet émigrés employés entendu établis état expédition fera fixé fonctions fonds forme garde général gens grade guerre hôpitaux jour jugement jusqu'à justice l'administration l'article législatif lieu livres loix malades marine mesures militaires ministre mois municipalité nécessaires nombre objets officiers ordonne Ordre paiement paix particuliers passé peine pendant pensions pièces places police ports pourra pourront pouvoir pré précédent premier présent présent décret président prises public publique rapport réglement relative république française résolution s'il santé seconde secours secrétaire sera seront service seulement signé sommes suite suivant surveillance tion titre traité tribunal vaisseaux vente