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... service l'exigera , et de la correspondance générale et particulière . 3. Si le bien du service exigeait un autre chirurgien en chef , l'un d'eux visitera continuellement les hôpi- taux de l'armée ; il en surveillera immédiatement le ...
... service l'exigera , et de la correspondance générale et particulière . 3. Si le bien du service exigeait un autre chirurgien en chef , l'un d'eux visitera continuellement les hôpi- taux de l'armée ; il en surveillera immédiatement le ...
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... service de l'artillerie , dans l'intérieur , em- brasse tous les détails relatifs à ce service ainsi qu'il suit : Les écoles d'artillerie , L'école des élèves , Ce service comprend la surveillance des Les directions , magasins , salles ...
... service de l'artillerie , dans l'intérieur , em- brasse tous les détails relatifs à ce service ainsi qu'il suit : Les écoles d'artillerie , L'école des élèves , Ce service comprend la surveillance des Les directions , magasins , salles ...
Page 312
... service , et parmi les officiers gé- néraux de la marine qui n'auront pas participé à la première formation . Les contre - amiraux seront choisis parmi les chefs de division , et parmi les contre - amiraux qui n'auront pas été l'objet ...
... service , et parmi les officiers gé- néraux de la marine qui n'auront pas participé à la première formation . Les contre - amiraux seront choisis parmi les chefs de division , et parmi les contre - amiraux qui n'auront pas été l'objet ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire