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5 . La deuxième année a commencé le 22 Septembre 1793 à minuit , l ' équinoxe
vrai d ' automne étant arrivé , pour l ' obseryatoire de Paris , à 3 heures 7 minutes
19 secondes du soir . 6 . Le décret qui fixoit le commencement de la seconde ...
5 . La deuxième année a commencé le 22 Septembre 1793 à minuit , l ' équinoxe
vrai d ' automne étant arrivé , pour l ' obseryatoire de Paris , à 3 heures 7 minutes
19 secondes du soir . 6 . Le décret qui fixoit le commencement de la seconde ...
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Tous les chirurgiens de seconde classe , dans les intervalles de leurs fonctions
près des blessés , ser ront employés à la confection de ces appareils , sous la
direction des chefs , lesquels demeureront responsables , non - seulement de la
...
Tous les chirurgiens de seconde classe , dans les intervalles de leurs fonctions
près des blessés , ser ront employés à la confection de ces appareils , sous la
direction des chefs , lesquels demeureront responsables , non - seulement de la
...
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... est composée des pères de famille . 16 . La seconde classe ne sera mise en
réquisition que lorsque la première , étant épuisée , n ' aura pu suffire aux
besoins du service : il en est usé de même à l ' égard des troisième et quatrième
classes ...
... est composée des pères de famille . 16 . La seconde classe ne sera mise en
réquisition que lorsque la première , étant épuisée , n ' aura pu suffire aux
besoins du service : il en est usé de même à l ' égard des troisième et quatrième
classes ...
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accordé actes administrations anciens année armées arrêté articles aspirans aura auront avant bâtimens Bulletin bureau caisse capitaines cents chargé chef ci-dessus ci-devant cinq citoyens civils classe comité commissaire communes comptabilité comptes conformément conseil Considérant convention nationale corps criminels d'après d'urgence déclaration décret délai département dernier desdits déterminé directeur directoire exécutif dispositions district division donner écoles effet émigrés employés entendu établis état expédition fera fixé fonctions fonds forme garde général gens grade guerre hôpitaux jour jugement jusqu'à justice l'administration l'article législatif lieu livres loix malades marine mesures militaires ministre mois municipalité nécessaires nombre objets officiers ordonne Ordre paiement paix particuliers passé peine pendant pensions pièces places police ports pourra pourront pouvoir pré précédent premier présent présent décret président prises public publique rapport réglement relative république française résolution s'il santé seconde secours secrétaire sera seront service seulement signé sommes suite suivant surveillance tion titre traité tribunal vaisseaux vente