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... santé . 3. La viande sera belle , bien saignée et de bonne qualité , sans qu'il puisse y être admis des tètes ... santé , est autorisé à changer les heures de distribution . 6. Le commissaire des guerres et les officiers de santé feront ...
... santé . 3. La viande sera belle , bien saignée et de bonne qualité , sans qu'il puisse y être admis des tètes ... santé , est autorisé à changer les heures de distribution . 6. Le commissaire des guerres et les officiers de santé feront ...
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... santé . # ART . 1. Tous les officiers de santé sont à la dispo- sition du conseil exécutif provisoire , pour être ré- partis dans les armées de la république conformément aux besoins du service . 2. Ils adresseront au conseil de santé ...
... santé . # ART . 1. Tous les officiers de santé sont à la dispo- sition du conseil exécutif provisoire , pour être ré- partis dans les armées de la république conformément aux besoins du service . 2. Ils adresseront au conseil de santé ...
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... santé des armées . 2. La commission de santé s'assemblera tous les jours depuis neuf heures jusqu'à trois . 3. Elle rédigera toutes les instructions qui seront de sa compétence , telles que celles relatives à la salu → brité des camps ...
... santé des armées . 2. La commission de santé s'assemblera tous les jours depuis neuf heures jusqu'à trois . 3. Elle rédigera toutes les instructions qui seront de sa compétence , telles que celles relatives à la salu → brité des camps ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire