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... Hôpitaux . EXTRAIT de la loi relative au service de santé des armées et des hôpitaux militaires , IL Du 3 ventôse , an 2 . TITRE VIII . L sera joint au présent décret un réglement qui , après avoir été approuvé par la convention ...
... Hôpitaux . EXTRAIT de la loi relative au service de santé des armées et des hôpitaux militaires , IL Du 3 ventôse , an 2 . TITRE VIII . L sera joint au présent décret un réglement qui , après avoir été approuvé par la convention ...
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... hôpitaux . 4. Les administrateurs se conformeront , pour leur service et pour le mode de leur comptabilité , non - seu- dement à toutes les dispositions du présent réglement , mais encore aux instructions particulières qui leur se- ront ...
... hôpitaux . 4. Les administrateurs se conformeront , pour leur service et pour le mode de leur comptabilité , non - seu- dement à toutes les dispositions du présent réglement , mais encore aux instructions particulières qui leur se- ront ...
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... hôpitaux ambulans que pour y recevoir les premiers secours , lesdits hôpitaux seront évacués journellement sur l'hôpital le plus prochain . 2. Pour prévenir l'engorgement des hôpitaux les plus voisins de l'armée , les malades et blessés ...
... hôpitaux ambulans que pour y recevoir les premiers secours , lesdits hôpitaux seront évacués journellement sur l'hôpital le plus prochain . 2. Pour prévenir l'engorgement des hôpitaux les plus voisins de l'armée , les malades et blessés ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire